Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2008-2014 2008, 28 avril. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 153 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2002, 22 avril. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 5 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 1995, 8 juillet. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 44 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2001, 14 mai. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 40 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Actes du pouvoir central Décrets, lois et arrêtes : registre d'enregistrement. • 1791-an IX Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 2 Sujet : administration centrale
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 2000, 26 juin. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 27 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1983-1989 1984, 20 mars, 16 avril, 14 mai, 16 mai. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 52 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 1999, 8 juillet. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 29 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2002, 18 mars : 1re partie. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2007, 26 mars : 4e partie. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 128 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 2000, 30 octobre. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 31 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2001, 17 décembre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 50 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1989-1995 1990, 26 février. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 1998, 4 mai. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 8 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Impôts extraordinaires Impôts extraordinaires • 1789-an VII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 G 1-2 Sujet : fiscalité • fiscalité directe révolutionnaire Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1983-1989 1986, 27 janvier, 1er mars, 12 avril, 12 mai. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 59 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Voies publiques Dossiers d'attribution de nom 1988, 7 mars : rue Pierre-Chalnot, rue Jacques-Bellange, rue de la Rotonde, rue Jean-Prouvé, place de l'Étang-Saint-Jean. 1991, 22 avril : rond-point Mozart (kiosque à musique du parc de la Pépinière) 1991, 25 novembre : rue Louis-Guingot. 1991, 25 novembre : square Boris-Vian. 1992, 23 novembre : rue Gustave-Eiffel, rue de la Bergamote, rue Dominique-Louis, rue Jean-Mihé, rue Laurent-Bonnevay, rue Jean-Monnet, place Jules-Verne, place Alain-Fournier, place Robert-Laverny, place du Père-Brandicourt, square Georges-Brassens, chemin Faisant. 1993, 20 décembre : place Jeanne-d'Arc. 1994, 19 décembre : boulevard Jean-Moulin. 1995, 8 juillet : rue André-Schock. 1995, 23 septembre : rue Pierre-Schaeffer. 1996, 16 septembre : prolongation de la rue du Docteur-Louis-Michel. 1997, 22 septembre : rue Pierre-Dac. 1997, 7 juillet : mail André-Jeandin. 1997, 22 décembre : allée des Trois-Écoles, rue des Frères-Lurçat, allée de la Roselière, boulevard de la Mothe, rue Georges-de-la-Tour, allée du Chanoine-Drioton. 1998, 8 juin : promenade de Kanazawa. 1999, 28 juin : rue du Préfet-Claude-Érignac. 1999, 28 juin : pont et rue Charles-Étienne-Collignon. 1999, 8 juillet : allée Bernard-Feder. 1999, 20 décembre : square Père-Alain-Gorius. 2000, 26 juin : pont du Millénaire. 2000, 26 juin : place de la République. 2002, 24 juin : rue du Recteur-Bruntz. 2002, 24 juin : rue Antonin-Daum. 2002, 30 septembre : place des Justes. 2002, 16 décembre : rue Paul-Colin. • 1988-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 57 Sujet : urbanisme • voie communale Fonction : dénomination Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Chalnot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacques-Bellange • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Rotonde • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Prouvé • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de l'Étang-Saint-Jean • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Louis-Guingot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Boris-Vian • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gustave-Eiffel • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Bergamote • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Dominique-Louis • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Laurent-Bonnevay • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Monnet • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Jules-Verne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Alain-Fournier • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Robert-Laverny • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Père-Brandicourt • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Georges-Brassens • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Jeanne-d'Arc • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Moulin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue André-Schock • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Schaeffer • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Louis-Michel • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Dac • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Mail André-Jeandin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée des Trois-Écoles • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Frères-Lurçat • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée de la Roselière • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Georges-de-la-Tour • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée du Chanoine-Drioton • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Promenade de Kanazawa • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Préfet-Claude-Érignac • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Charles-Étienne-Collignon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée Bernard-Feder • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Père-Alain-Gorius • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Pont du Millénaire • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la République • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Recteur-Louis-Bruntz • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Antonin-Daum • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place des Justes • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Paul-Colin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jean-Mihé Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière -- Kiosque à musique
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2001, 26 novembre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 49 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 1999, 1er mars. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 22 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2001-2008 2001, 9 juillet. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 42 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance