Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Victor-Lemoine (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/2 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Victor-Lemoine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres électroniques Autorisations relatives aux clôtures, aux installations et travaux divers. • 2001-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 2 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2014 N° 17-41. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 921 W 2 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2015 N° 23-50. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 949 W 2 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de construire 1983 N° 20-38. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 2 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de construire 2006 N° 167. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 715 Sujet : urbanisme Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 91. – Local commercial Speedy, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 47 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Augustin-Hacquard (rue), n°13. – Maison individuelle, recours gracieux de la construction. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 76 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Augustin-Hacquard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (allée de), n° 12. – Plan d'occupation des sols, modification. • 1996-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 415 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 125. – Travaux d'aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 40 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 122. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 230 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 6. – Maison individuelle, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 274 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (place), n° 4-6-8. – Ensemble immobilier, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 213 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Croix-de-Bourgogne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cyfflé (rue). – Restaurant de restauration rapide, installation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 280 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Cyfflé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Didion (rue), n° 1. – Maison des associations, création. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 327 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • association Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Didion
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 32. – Travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 417 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Giorné-Viard (rue), n° 14. – Aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 339 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Giorné-Viard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 71. – Bar Le Bombardier, travaux de peinture. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 236 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-de-Chèvre (chemin du). – Poney-club, implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 408 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin du Haut-de-Chèvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Mengin (place), n° 20. – Façade de la pâtisserie Hulot, modification. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 324 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce alimentaire Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Henri-Mengin