Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 53521 à 53540 sur 53677

V-34 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-35 . – Attribution de subventions aux MJC • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-36 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-37 . – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Alpin Français de Nancy - Convention avec le club. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-38 . – Dénomination du square Alfred Bachelet • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-39 . – Attribution de la subvention au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy pour l'année 2012 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-40 . – Création de l'emploi contractuel de Médecin de prévention coordonnateur. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-41. – Renouvellement de l'emploi de Responsable de l'entretien des espaces verts et du fleurissement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-42 . – Renouvellement de l'emploi de Chargé de communication interne • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-43 . – Programme de rénovation urbaine - Versement d'une subvention d'équipement au Grand Nancy • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-17. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

312 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-1. – Zac Stanislas Meurthe - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) avec adaptation mineure. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

312 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Débat d'orientation budgétaire. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

576 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Projet de ville. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

576 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Service Nancy Ville Santé. – Personnel : correspondance, organigramme, fiches de poste. • 1998-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

825 W 3

Sujet : hygiène • santé • personnel

1997, 27 janvier. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 97-3

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

2011, 6 mai. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

846 W 14

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1984 (20 novembre). • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

36 W 3

Sujet : administration générale • équipement • urbanisme • aménagement foncier

Défense du territoire Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

49 W 1-3

Sujet : administration générale • extérieur • défense du territoire

Justice civile Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

48 W 3

Sujet : administration générale • justice • justice civile