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Urbanisme : plan d'occupation des sols, rapports, procédure actuelle, préparation budgétaire, photographies (Fi), correspondance, presse ; atelier d'urbanisme, recensement de l'INSEE : rapports, notes, plan de découpage des quartiers ; projet de ravalement de façades, DIA, plans de la construction d'un immeuble de 36 logements locatifs (1 Fi 1170-1175). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

56 W 37

Exercice 1985 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 3

Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2011 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-13 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-17 . – Elections Présidentielle et Législatives. Scrutins des 22 avril et 6 mai et des 10 et 17 juin 2012. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs des bureaux de vote • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-22 . – Bibliothèque-Médiathèque de Nancy - Numérisation de documents patrimoniaux et mise en ligne de documents numérisés - Demande de subventions. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-30 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-32 . – Accueil périscolaire, restauration scolaire et classes de découvertes - Conventions entre la Ville de Nancy et les Villes de Laneuveville-devant-Nancy, Maxéville, Seichamps et Vandoeuvre. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-44 . – Prestations de services postaux pour la Ville de Nancy : Acheminement - remise et collecte de plis et colis - Appel d'offres Ouvert • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-45 . – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la période 2013-2015 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-46 . – Appel d'Offres Ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la ville de Nancy - 2013 / 2014 / 2015 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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