• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

IX/2. – Création d'une classe d'initiation à l'école maternelle La Fontaine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 14/01/1980

III/2. – Vente d'une propriété 59, rue Émile-Bertin à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 17/11/1980

III/2. – Mise à l'alignement de la rue Jacquinot : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

VI/2. – Saison 83-84 prix des places à l'Opéra-Théâtre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

S/2. – Subvention à la foire et salons internationaux de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 20/03/1984

VII/2. – Fondation à Nancy d'une agence de l'eau des cités unies. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 21/01/1985

III/1. – Avenant n° 2 à la convention d'exploitation du stationnement payant. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

II/2. – Subvention à l'association Essor MPI Lorraine. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/11/1985

III/2. – Recrutement d'un violon solo à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 27/01/1986

V/2. – Legs Sellier : acceptation à titre conservatoire. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 18/05/1987

IV/2. – Subvention à la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 07/11/1988

II/2. – Attribution d'une subvention de 50 000 F. à la ville de Nîmes. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

III/2. – Zone Meurthe et Canal : périmètre de sursis à statuer. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 12/11/1990

III/2. – Acquisition d'une emprise pour aménager un accès à l'école Jean-Jaurès. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 18/03/1991

I-2. – Désignation de représentants de la Ville à la Mission locale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 18/03/1991

VIII-2. – Fixation du régime indemnitaire des agents administratifs de catégorie A. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

IV-2. – Fixation du montant de la redevance pour occupation de locaux à l'Abattoir de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

VII-2. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Karlsruhe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 06/07/1992

VII-2. – Transformation de poste à l'Office nancéien des personnes âgées. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 23/11/1992

VIII-2. – Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier