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II-2. – Garantie d'emprunt à la SA H.L.M. de l'Est de 20.394.112 F destiné à financer la construction de 56 logements 23 à 25 Rue de Saverne. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 141
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSS-2. – Entraide Familiale - Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide Familiale à Domicile (A.F.A.D.). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Opération de restructuration du site industriel Daum à Nancy : Avenant à la convention de mandat EPML du 2/04/98 relative à la réalisation des travaux de requalification du site industriel Daum. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 157 180 000 francs destiné à la construction de 100 logements à la Chiennerie. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 528
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 16 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 28 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 18 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° II/9 (n° 1 à 3, I/1 à I/7, II/1 à II/8, II/10 à II/12, III/1 à III/5, IV/1, V/1 à V/2, VI/1, VII/1, VIII/1 à VIII/13, IX/1 à IX/2 manquants). Séance du 16 novembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° III/4, S/1 à S/8 (n° 1, I/1 à I/17, II/1 à II/3, III/1 à III/3, III/5 à III/7, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 à VI/11, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/8, IX/1 à IX/2 manquants). Séance du 6 décembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal ; délibérations n° S/1 à S/4 (n° I/1, II/1 à II/5, III/1 à III/4, IV/1 à IV/4, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1, IX/1 manquants). • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 308

Séance du 20 février 1970 : compte rendu sommaire. Séance du 28 février 1970 : compte rendu sommaire, délibération n° I/1. Séance du 21 mars 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibération n° III/3 (n° I/1 à I/12, II/1 à II/5, III/1 à III/15, IV/1 à IV/6, V/1 à V/4, VI/1 à VI/ 5 manquants) et pièces annexes. Séance du 8 avril 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° III/5 à III/8 (n° I/1 à I/7, II/1 à II/2, III/1 à III/8, IV/1 à IV/2, V/1 à V/2, VI/1 à VI/3, VII/1 manquants). Séance du 11 avril 1970 : procès-verbal sommaire. Séance du 20 avril 1970 : ordre du jour (affaires supplémentaires), compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 19 mai 1970 : compte rendu sommaire. Séance du 2 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° I/8, I/10, VI/1 à VI/2, S/2 (n° I/1 à I/7, I/9, I/11, II/1, III/1 à III/6, IV/1 à IV/14, V/ à V/2, VII/1 à VII/8, VIII/1 à VIII/3, S/1, S/3 manquants) et pièces annexes. Séance du 10 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 29 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° II/8, IV/1 à IV/3, VII/2 (n° I/1 à I/5, II/1 à II/7, II/9, III/1, IV/4, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VII/3 manquants) et pièces annexes. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 337