Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lorraine (rue de), n° 10. – École privée Le Cours Devallée, démolition d'une classe préfabriquée . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 418 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • enseignement privé Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Lorraine
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Lorraine (rue de) : n° 6, 10, 13. • 1953-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1120 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan • permis de construire • permis de démolir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Lorraine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Lorraine - Marie-Marvingt Lorraine (rue de) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 12/1 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Lorraine