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Travaux d'utilité collective. – Gestion : décisions relatives à une demande de prise en charge pour un stage de formation professionnelle (1989-1990), protocoles d'alternance (1988, 1990), demandes d'admission au bénéfice de la rémunération forfaitaire (1988-1990), attestations d'expérience professionnelle (1987-1988, 1990), déclarations d'accidents du travail (1987-1989), correspondance (1986-1987, 1989). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Travaux de construction, de restructuration et d'aménagement, notamment pour la médicalisation. – Exécution : délibération, étude de faisabilité sur l'incidence des travaux sur le prix de la journée de 1990 à 2000, études prospectives, cahier des charges, bilan, notes, rapports, devis, correspondance, notamment relative à l'inauguration, communiqué, plans. Financement, contribution de l'État, du conseil général et de différentes caisses d'assurance sociale : délibération, arrêté préfectoral, plan de financement, note, rapport, correspondance. • 1968-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Aménagement du parc et du jardin intérieur : étude de faisabilité (1991), rapport (1993), correspondance (990, 1992), plan (1991), photographies (s.d.) (cotées en 5 Fi 9655 à 9663) • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Conseil général de Meurthe-et-Moselle, transmission du taux d'occupation : note, état des chambres non occupées, correspondance. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), fixation du forfait global de soins : arrêté préfectoral, correspondance. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM). – Groupe de travail « Je vieillis, mes droits demeurent » : comptes rendus de réunion. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Office nancéien des personnes âgées (ONPA) : procès-verbaux du conseil d'administration, bilans d'activité, rapports financiers et moraux, comptes rendus des commissions « âge vermeil », « aide à domicile », « animations et foyers clubs », « habitat et environnement » et « information », rapport sur l'hébergement des personnes âgées non autonomes (s.d.), discours du maire et du président de l'ONPA, programmes des sorties et des séjours, calendriers de réservation des bus, correspondance, plaquettes de présentation. • 1983-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Association « Accompagner » : convention, statuts, plannings, liste des résidents accompagnés, correspondance, coupures de presse. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Livret de présentation (s.d.), brochure (s.d.), journaux internes annuels La Gazette (1996, 1998-2001), cartes postales. • 1996-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dessins humoristiques (s. d.), recueil de dessins de l'illustrateur Alex, tirés de l'exposition « Ça se passe comme ça à Notre-Maison » (2005), cartes de vœux (2003). • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Procédure : fiche récapitulative. – Création d'une gérance de tutelle : délibération du centre communal d'action sociale, jugements et ordonnances du juge des tutelles (1988-1990). Relations avec la gérante de tutelle : correspondance (2004). • 1988-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Procédure. – Admission à l'aide sociale : note, rapport, listes de bénéficiaires, correspondance (1990-1991). Vente des biens de bénéficiaires décédés : délibérations du bureau d'aide sociale, attestations, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Mise en place. – Création : délibération (1984), note (s.d.), procès-verbal de réunion (1985). Fonctionnement : règlement intérieur annexé d'un contrat de séjour type (s.d.). Élections : note, listes des représentants, correspondance (1987, 1989, 1991). • 1984-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Cahier de transmission des infirmières de jour, pour l'application de pansements, l'administration de médicaments, l'installation de perfusions, les injections d'insuline et autres piqûres (9 janvier au 31 décembre). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Décès de résident : fiche de procédure (s. d.), correspondance relative à la toilette mortuaire, note relative aux obsèques à titre d'indigent (s. d.). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Diététique : dossier de marché de fourniture en fruits et légumes (1989), notes (1991-1995), note de service (1987), menus (1985, 1991, 1993-1995). • 1985-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Hygiène alimentaire : contrats et conventions avec des laboratoires, comptes rendus d'analyse, correspondance (1988, 1990-1993). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fourniture de produits pharmaceutiques : cahier des charges, rapport de présentation pour l'établissement d'un marché négocié, acte d'engagement, décision, lettre de notification. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier