• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

25. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

26. – Personnel communal : bonifications d'ancienneté. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

27. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

28. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1945 et budgets additionnels de 1946. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

29. – Conservatoire de musique : prix des places pour la saison 1946-1947. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

30. – Demande de prêt d'honneur pour l'école des hautes études commerciales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

31. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 7 octobre 1946

32. – Prix de la fondation Flury : concours de 1946. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946

28 novembre 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

1. – Asile de nuit et crèche municipale : convention entre la Ville et le bureau de bienfaisance. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

2. – Galerie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office public d'habitations à bon marché. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

3. – Tarif des tramways de Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

4. – Installation à l'usine d'incinération d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

5. – Demande de construction d'un dépôt de films cinématographiques. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

6. – Personnel communal, prestations de l'assurance invalidité : avenant de résiliation. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

7. – Reports de crédits. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

8. – Emprunts de 4 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

9. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

10. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevance. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

11. – Élargissement de la ruelle de Vitrimont et du sentier de Courbesseaux, fixation des alignements généraux : avis après enquête. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier