• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

41. – Acquisition de l'immeuble situé rue de la Ravinelle n° 1 et 3 : crédit d'urgence pour le paiement des frais de contrat et des intérêts. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

42. – Dépôts de tables et de chaises devant les cafés. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

43. – Place Driant : plantation d'arbres. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

44. – Assistance aux familles nombreuses : taux d'allocation. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

45. – Assistance aux femmes en couches : révision du taux d'allocation. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

46. – Conseil de Prud'hommes : préparation des listes électorales. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

47. – École professionnelle Drouot : demandes de gratuité. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

48. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de renouvellement de subvention. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

49. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

50. – École des Beaux-Arts, rétributions scolaires : demandes de gratuité. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

51. – École des Beaux-Arts, demande de gratuité exonération conditionnelle année scolaire 1923-1924. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

52. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : 1re liste de 1924. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

53. – Assistance aux familles nombreuses : 1re liste de 1924. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

54. – Assistance aux femmes en couches : 1re liste de 1924. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

55. – Accidents du travail : demande d'allocation temporaire. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

56. – Allocations temporaires aux retraités de la Ville. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

57. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 15 février 1924

58. – Sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924

28 mars 1924 • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 28 mars 1924

Prix du pain. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier