Biens communaux Grande prairie de Tomblaine Ancien dépôt des vidanges Cession d'une parcelle de terrain à la société Frühinsholz Frères : rapports, arrêté préfectoral, acte de vente, 2 plans, correspondance. • 1883-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 N 3 Nom géographique : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Prairie de Tomblaine
Archives municipales Gestion des archives Classement Inventaires anciens : archives modernes. • [1970-2004] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 39 Sujet : centre d'archives
Affaires juridiques Conseil juridique Domaine de Montaigu, transfert de compétence au district urbain de Nancy et révision du legs Salin : notes, correspondance, plans, délibérations, pièces annexes. • 1976-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 1 Sujet : transfert de compétences • dons-et-legs Nom de personne : Salin, Édouard (1889-1970) Nom géographique (batiment) : Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Château de Montaigu
Affaires juridiques Conseil juridique Chalet de Fresse-sur-Moselle : rapports, historique, vente, correspondance. • 1981-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 16 W 1 Sujet : biens communaux Nom géographique (batiment) : Fresse-sur-Moselle (Vosges, France) -- Chalet du centre de loisirs de la Ville de Nancy
Police locale Police Police municipale Budget : propositions budgétaires, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal (1855-1856, 1878, 1911-1913, 1918-1919, 1922, 1937-1939, 1941, 1946). • 1855-1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 4 Sujet : police municipale
Police locale Police Police municipale Personnel, statut et traitements : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, projet de règlement intérieur de la police (1919) (1910-1937). Effectifs : états (1911-1931), notations annuelles (1912-1913). • 1910-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 5 Sujet : police municipale
Police locale Police Police municipale Personnel, commissaires de police : nominations, correspondance (1936-1941). Fonctionnaires et gardes champêtres : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés de nomination, demandes de mutations, autorisations de congés, augmentations… (1936-1943). Demandes d'emploi, plaintes, voeux, recommandations, récompenses : rapports, coupures de presse, correspondance (1889-1928). • 1889-1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 6 Sujet : police municipale
Police locale Police Règlement de police municipale Arrêté du maire portant règlement de police de la ville de Nancy visé par le préfet (1861). Publication et impression : correspondance, règlement (deux exemplaires) (1861). Modifications : extrait des arrêtés du maire, correspondance (1868-1869). • 1861-1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 8 Sujet : police municipale
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fêtes de Louis XVIII : instructions, programme, correspondance (1814-1823). Mariage du duc de Berry : instructions, arrêté du maire, état des dépenses, invitations, programme, chant (1816). Naissance du duc de Bordeaux : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, état des dépenses, programme, notes, correspondance (1820). • 1814-1823 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 253 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Centenaire de la réunion à la France de la Lorraine et du Barrois, affaires générales : instructions, liste des villes, état des dépenses, programme, préparations, descriptif, liste des membres du comité, invitations, coupures de presse, correspondance, 2 croquis (cotés en 2 Fi) ; préparation de la fête séculaire : instructions, circulaire, liste des villes, notes, correspondance. • 1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 256 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Centenaire de la réunion à la France de la Lorraine et du Barrois, liste des souscriptions : état des recettes, liste des souscriptions 5 à 8. • 1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 259 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Nomination du procureur général : invitations (1877). Nomination du préfet : invitations, correspondance (1877). Fête fédérale de la gymnastique : correspondance (1877) [Prières publiques] : instructions, invitations, correspondance (1877-1881). Anniversaire de la mort de Voltaire : instructions, correspondance (1878). Fête de la Pépinière : correspondance (1882). Fête des Marçunvins : correspondance (1882). • 1877-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 260 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet : instructions, arrêté préfectoral, arrêté municipal, état des dépenses, état des recettes, liste des membres du comité, compte-rendu de séance, devis, factures, programme, invitations, télégrammes, notes, correspondance. Centenaire de le Révolution française : instructions, correspondance. [Fêtes et cérémonies] : invitations, programme, correspondance. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 263 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête de l'Union de gymnastique de France, préparation : instructions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, notes, discours, programme, télégrammes, itinéraire, liste des membres du conseil municipal, correspondance, 2 livres. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 265 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Cérémonie patriotique : invitations. Fête du 14 juillet : instructions, devis, programme, extrait des registres des arrêtés du maire, assurance, demandes d'autorisations, demandes de subventions, liste des fêtes, notes, télégramme publicité, coupures de presse, correspondance. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 274 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet : instructions, extraits des registres des arrêtés du maire, liste des fêtes, demandes d'autorisations, demandes de subventions, tarifs, devis, envoi des invitations, programme, assurance, notes, dons, publicité, correspondance. Fête de l'aviation : instructions, liste des conseillés, publicité, correspondance. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 276 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet : instructions, extrait des registres des arrêtés du maire, programme, liste des invités, invitations, devis, assurance, subventions, notes, correspondance. Fête présidentielle : correspondance. Obsèques nationales de Pierre Berthelot : télégramme. Fête de la Pentecôte : publicité, correspondance. Deuil de la catastrophe de l'« Iéna » : instructions, télégramme, correspondance. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 277 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Obsèques du capitaine Marchal : coupures de presse, correspondance (1909). Fête de Jeanne d'Arc : instructions, invitations, correspondance (1909 - 1910). Trompettes dans la ville : demandes, itinéraire, correspondance (1909-1910). [Défilés] : demandes, itinéraire, correspondance (1909-1910). • 1909-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 280 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet : instructions, extraits des registres des arrêtés du maire, devis, itinéraire, liste des invités, invitations, demandes d'autorisations, demandes de subventions, notes, publicité, correspondance, plans (3). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 281 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête Type : plan
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet : instructions, arrêté préfectoral, programme, liste des invités et des sociétés, invitations, extraits des registres des arrêtés du maire, devis, assurance, rapport, notes, programme, télégramme, publicité, coupures de presse, correspondance. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 285 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête