• Finances, impôts, comptabilité
• Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville.

1765-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité

Octrois et gabelle • 1632-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Décrets et arrêtés portant prorogation des anciens octrois concédés à la ville. • 1732-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Etat du produit de la vente en détail du vin. • 1773-1776 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Recette journalière aux portes. • 1774-1779 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Exemption des droits d'entrée en faveur des bois destinés au chauffage de la ville. • 1632 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Recettes sur les bois, foins et pailles. • 1774-1776 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Anciens tarifs des droits d'octrois • 1769-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Soumission des octrois par le Sr Poirot et résiliation de son bail. • 1786-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Comptes de la régie de la gabelle. • 1773-1775 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Mémoires sur la comptabilité de la ville. • 1789-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Documents relatifs aux receveurs de la ville. • 1686-1769 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances, impôts, comptabilité
• Octrois et gabelle

Ancienne procédure relative à la gabelle et à l'octroi. • 1658-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune

Actes constitutifs et politiques de la commune • 1497-1661 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune

Actes constitutifs et politiques de la commune • 1497-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Lettres patentes de René II par lesquelles il affranchit les habitants de Nancy de la taille ordinaire et de tous autres impôts, en récompense du courage qu'ils avaient montré pendant le siège de leur ville par le duc de Bourgogne, 13 juin 1497. • 1497 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Octroi des gabelles par le duc René II, 22 juin 1504. • 1504 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par le duc Antoine, 20 mars 1508. • 1508 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par Christine de Danemark et Nicolas de Lorraine, comte de Vaudémont, régents du duché, 19 novembre 1550. • 1550 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par Charles III, 8 juin 1574. • 1574 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier