Finances, impôts, comptabilité Ventes et adjudications des fermes dépendantes du domaine de la ville. 1765-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 797 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle • 1632-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 798-808 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Décrets et arrêtés portant prorogation des anciens octrois concédés à la ville. • 1732-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 798 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Etat du produit de la vente en détail du vin. • 1773-1776 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 799 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Recette journalière aux portes. • 1774-1779 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 800 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Exemption des droits d'entrée en faveur des bois destinés au chauffage de la ville. • 1632 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 801 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Recettes sur les bois, foins et pailles. • 1774-1776 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 802 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Anciens tarifs des droits d'octrois • 1769-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 803 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Soumission des octrois par le Sr Poirot et résiliation de son bail. • 1786-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 804 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Comptes de la régie de la gabelle. • 1773-1775 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 805 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Mémoires sur la comptabilité de la ville. • 1789-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 806 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Documents relatifs aux receveurs de la ville. • 1686-1769 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 807 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Octrois et gabelle Ancienne procédure relative à la gabelle et à l'octroi. • 1658-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 808 Sujet : finances communales
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune • 1497-1661 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 1-30
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune • 1497-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 1-30
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Lettres patentes de René II par lesquelles il affranchit les habitants de Nancy de la taille ordinaire et de tous autres impôts, en récompense du courage qu'ils avaient montré pendant le siège de leur ville par le duc de Bourgogne, 13 juin 1497. • 1497 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 1 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : René II (duc de Lorraine ; 1451-1508)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Octroi des gabelles par le duc René II, 22 juin 1504. • 1504 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 2 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : René II (duc de Lorraine ; 1451-1508)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par le duc Antoine, 20 mars 1508. • 1508 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 3 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : Antoine (duc de Lorraine ; 1489-1544)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par Christine de Danemark et Nicolas de Lorraine, comte de Vaudémont, régents du duché, 19 novembre 1550. • 1550 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 4 Sujet : droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : Chrétienne de Danemark (duchesse de Lorraine ; 1521-1590) • Mercœur, Nicolas de (1524-1577)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par Charles III, 8 juin 1574. • 1574 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 5 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : Charles III (duc de Lorraine ; 1543-1608)