Résultats 1881 à 1900 sur 1947

IV-4. – Transfert de compétences en matière de nettoiement, d'espaces verts, d'arbres d'alignement en distribution publique du gaz - évaluation des charges transférées. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

24. – Alignements partiels, place de la Croix de Bourgogne (angle de la rue Jeanne d'Arc) : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Émile André, architecte. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

24. – Quartier de la Chiennerie, projet de classement dans la Voirie communale et fixation des alignements de diverses rues : avis du Conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

18. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet : réalisation des alignements entre le sentier de Maxéville et la quai Ligier-Richier. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

33. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue Henri-Bazin à l'angle du boulevard de la Pépinière : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès, entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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21 bis. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue du Docteur-Schmitt : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce, 87 rue Saint-Dizier. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
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13. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement quai Ligier-Richier n° 21, propriétaire M. René Lallement. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
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13. – Rue de Saurupt, fixation des alignements au droit de propriétés portant les numéros 14-16 et 18 : avis du conseil municipal après enquête. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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14. – Plan d'aménagement, opération d'urbanisme rue Pierre-Fourrier : mise à alignement de l'immeuble 15, rue des Dominicains appartenant à M. Noirtin. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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20. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, fixation de nouveau alignements entraînant la caducité des précédents arrêtés : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/8. – Alignement de la rue Pierre-Fourrier, demande d'abrogation de l'arrêté préfectoral du 13 mars 1920 : avis du conseil municipal après enquête. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
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III/7. – Abrogation des alignements de la rue des Fabriques entre la place des Vosges et la rue Saint-Nicolas : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
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III/4. – Plan d'occupation des sols du quartier Saint-Sébastien, modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant : avis du conseil municipal après enquête. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Plan général d'alignement de la ville de Nancy / Mairie de Nancy. Nancy chez A. Paullet, imprimeur de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 10 mai 1842 • 10 mai 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3158

10. – Rue nouvelle longeant les baraquements militaires du Champs-de-Mars, acquisition d'une parcelle située en dehors des alignements généraux : avis après enquête. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 51
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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66. – Alignements partiels, rue du Sergent-Blandan : réunion à la voie publique d'une parcelle de terrain située au droit de l'emplacement du nouvel hôpital militaire. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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26. – Fixation des alignements généraux de la rue projetée entre la place du Bon-Coin et l'extrémité de la rue Lothaire-II : observations de la commission des bâtiments civils. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 71
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