• Sport et tourisme
• Manifestations sportives
• Marche et cyclisme

Épreuve de marche : demandes d'autorisation, calendrier, correspondance. Épreuve de cyclisme : demandes d'autorisation, correspondance. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

6. – Écoles primaires élémentaires : demande de création d'emploi. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 12 juillet 1949

22. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 14 octobre 1949

26. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

21. – Demande d'établissement et d'exploitation d'un dépôt d'hydrocarbure. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

30. – École des géomètres : demande de subvention communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

31. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 décembre 1949

21. – École nationale professionnelle : demande de bourse communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

21. – Écoles maternelles : demande de création d'emplois. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 28 mars 1950

21. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

38. – École Saint-Sigisbert : demande de subvention communale. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

39. – Demande de subvention communale pour l'école des géomètres. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

24. – Écoles régionales d'infirmières : demande de bourse. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

25. – Écoles de Radio-électricité : demande de bourse. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

28. – Écoles nationale professionnelle : demandes de bourses communales. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 29 janvier 1951

2. – Construction d'une salle des sports : demande d'accord de principe. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 29 janvier 1951

29. – École Saint-Sigisbert : demande de subvention communale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 29 janvier 1951

30. – Collège moderne : demande de transfert de bourse. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 28 mai 1951

11. – Demande de dégrèvement et admission en non-valeur. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 5 novembre 1951

47. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention communale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier