• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 13 février 1922

17. – Caisse communale de retraites : demande de versement des services arriérés. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 13 février 1922

19. – Colonie scolaire de Gentilly, projet d'agrandissement : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 14 mars 1922

9. – Hospices civils et Maison des orphelines : demande d'ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 14 mars 1922

26. – Eau de Moselle, société des restaurants économiques : demande de réduction de tarif. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 3 juillet 1922

2. – Demandes de bourses à l'école nationale des Arts et Métiers de Châlons. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 3 juillet 1922

3. – Demandes de bourse à l'école du service de santé militaire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 3 juillet 1922

4. – Demande de bourse à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 4 juillet 1922

19. – Demande de reconnaissance d'utilité publique présentée par l'Union hospitalière du Nord-Est. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 1er août 1922

17. – Comité du centenaire des quatre sergents de la Rochelle : demande de souscription de la ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

4. – Institution des sourds-muets de l'Est, demande de bourse : Etter (André). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

5. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

Projet d'ouverture d'une rue particulière faubourg Saint-Jean : demande de Mme Clérin. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

11. – Agrandissement de l'école maternelle Charles-III : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

12. – Projet de dégagement de la porte de la Craffe : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

13. – Agrandissement de la caserne de sapeurs-pompiers : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

32. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Dombray (Paul). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 15 novembre 1922

33. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Maugard (André). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

34. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Dombray (Jacques). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 15 novembre 1922

35. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Berg (Roger). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

36. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Richard (André). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier