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DU-1. – Installation classée - Demande déposée par la Société Nancy Energie en vue d'exploiter une chaufferie urbaine quai Joseph Florentin à Nancy. Avis de la commune de Nancy dans le cadre de l'enquête publique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons. Nouvelles orientations du projet et demande de participation à la surcharge foncière sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un montant de 6.000.000 francs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation de construire sollicitée par la Société d'Equipement d'Initiatives et d'Actions Concertées (SEIDAC) pour la réalisation d'immeubles sur un terrain appartenant pour partie à la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-10. – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques. Demande de subvention - Pavillon XVIIIe du Musée des beaux-arts. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 96
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-3. – Bibliothèque-Médiathèque – Demande de subvention à l'État (Direction régionale des affaires culturelles) pour la célébration du 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale et pour l'élaboration du Contrat Ville-Lecture. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – A.L.A.F.A. : Création de locaux associatifs. Demande de subventions auprès de l'État, de la Région au titre du fonds de cohésion sociale, du Conseil général de la Communauté urbaine du Grand Nancy et de la Caisse d'allocations familiales. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-1. – Politique théâtrale - Équipement technique pour la mise à disposition d'espaces de travail aux compagnies de théâtre et de danse - Demande de subvention auprès de la DRAC Lorraine et du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
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X-1. – Installation Classée soumise à enquête publique - Établissement Français du Sang Lorraine Champagne - Demande d'exploitation de sources radioactives sous forme de sources scellées et d'installations réfrigérantes sur son nouveau site situé boulevard Lob. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 99
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IX-3. – Restructuration des abords du quai René II et réfection des allées des parcs de la Pépinière, Sainte Marie et Blondlot - Demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Demande déposée par la Société Solorem en date du 1er février 2007 à l'effet d'être autorisée à réaliser l'aménagement de la ZAC Ville Haute au titre du Code de l'Environnement (gestion des eaux pluviales). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-3. – Demande d'une autorisation de la Société OTV TRADILOR à poursuivre ses activités au sein de la station d'épuration qu'elle exploite à Maxéville - Avis de la Ville de Nancy dans le cadre de l'installation classée soumise à enquête publique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 134
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XI-23. – Installation classée soumise à enquête publique - Société S.E.E.V de Vandoeuvre-lès-Nancy - Demande d'exploitation d'une installation de production et de distribution de chaleur à Vandoeuvre-lès-Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
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IX-57. – Régie de recettes de la mairie de quartier Haut-du-Lièvre pour l'encaissement de diverses prestations - Régie de recettes du port de plaisance pour l'encaissement des droits de stationnement et de divers produits - Demande de sursis de versement et dem. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 183
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IV-10. – musée lorrain - Restauration des décors des voûtes extérieures du Palais Ducal - Demande de subventions complémentaires à la Direction régionale des affaires culturelles et au Conseil régional de Lorraine. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 185
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I-1. – Requalification du secteur Charles III-demande de subvention FISAC Opération Urbaine dans le cadre d'un programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 193
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IV-31. – Société France Telecom -centre Orange sise 6, avenue Paul Doumer à Vandoeuvre les Nancy.Demande d'autorisation d'exploiter les installations de réfrigération / compression dont la puissance absorbée cumulée est de 500 kW. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 201
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IV-59. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et demande de subventions au Ministère de la Culture et à la Région Lorraine. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 202
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II-19. – Musée des beaux-arts : rénovation technique et muséographique / phase travaux -Demande de subventions dans le cadre du Grand Projet 4.1 Promouvoir la métropolisation du CPER 2007 - 2013. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 217
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III-23. – Requalification du secteur Mengin - Charles III - Demande de subvention FISAC Opération Urbaine au titre de la deuxième tranche du programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 233
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III-22 . – Arc Héré - Travaux de rénovation de badigeons sur la façade côté Place de la carrière - Demande de subvention auprès de l'État (Service Territorial de l'architecture et du Patrimoine de Meurthe-et-Moselle) • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 5
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