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Extraits des arrêts de la Cour de justice du ressort de la Cour d'appel de Nancy : placards (22). • 1945-1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 I 63

Notification pour affichage public de jugements de personnes domiciliées à Nancy : copies d'ordonnances. • 1945-1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 I 64

TC RP [Transport en commun Région parisienne]. Bon pour un parcours. Valable jusqu'au 31 décembre 1923. Non remboursable en espèces. – [ca 1920]. – 1 pièce, métal ; diam. 2,2 cm. • [ca 1920] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

220 Z 55

Porte de la Craffe. – Réparations : correspondance (1861, 1882). Création d'un passage pour piétons et inventaire des archives du génie militaire déposées dans la tour gauche : rapport, correspondance (1870). • 1861-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 17

Fort de Pont-Saint-Vincent. – Travaux sur l'ensemble du fort : procès-verbaux d'adjudication et d'affermage (1878, 1894, 1897-1898, 1904, 1906). Casemate et logements d'officiers : procès-verbaux d'adjudication de travaux (1907, 1909). Batteries annexes et défenses accessoires : procès-verbaux d'adjudication de travaux (1903-1904). • 1878-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 20

Fort de Frouard. – Travaux sur l'ensemble du fort : procès-verbaux d'adjudication, de notification et d'affermage, liste de candidats, soumissions, correspondance (1878-1879, 1898, 1901-1902, 1904-1906, 1909-1910, 1913, 1924). Travaux à la batterie de l'Éperon : procès-verbaux d'adjudication et d'affermage, correspondance (1894, 1903, 1907, 1912-1913, 1924). Reconstruction d'une baraque d'officiers : procès-verbaux d'adjudication (1909). Construction du baraquement des Cinq-Tranchées : procès-verbaux d'adjudication (1913). Droit de chasse sur les terrains militaires : correspondance (1920). Installation d'un peloton de gendarmerie mobile : procès-verbaux d'adjudication (1927). Construction de la caserne de Bellevue : procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1926, 1928). • 1878-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 21

Caserne Molitor (anciennement baraquement occupé par le 79e régiment d'infanterie). – Construction de la caserne en remplacement du baraquement : procès-verbaux d'adjudication (dont un concerne la manutention militaire) et de notification (1904-1909). Construction d'une l'infirmerie, d'une cuisine de bataillon et d'un stand de tir : procès-verbaux d'adjudication (1900, 1902, 1904, 1911). • 1900-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 35

Arsenal. – Travaux : correspondance (1826). Construction d'un nouveau bâtiment, dit de la Fère : cahier des charges, correspondance (1876). • 1826-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 38

Écuries de l'opéra et hangar aux voitures de la place Boffrand. – Prêt à l'armée puis remise à la ville en 1904 : procès-verbaux, traité de jouissance, correspondance (1838, 1868, 1872-1873, 1876, 1886, 1904). • 1838-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 45

Champ de manœuvres de la prairie de Tomblaine. – Locations aux propriétaires particuliers : baux, états nominatifs des propriétaires, états de répartition du loyer, procès-verbaux de constatation d'état et de règlement d'indemnités, correspondance (1821-1828, 1832, 1856-1857). • 1821-1856 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 49

Champ de manœuvres de la Garenne. – Achat des terrains par la ville : délibérations du conseil municipal, actes de vente, certificats qu'aucune hypothèque ne pèse sur les terrains, correspondance (1833, 1836-1838, 1842, 1846). Mise en état : délibérations du conseil municipal, note, rapport, correspondance (1838, 1839). Location de l'armée : délibération du conseil municipal, procès-verbaux de location, rapports, décomptes de loyers, correspondance (1838-1839, 1856-1873, 1877, 1880-1881). • 1833-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 51

Champ de manœuvres attenant au quartier Donop. – Agrandissement : extrait d'acte de vente, publication légale, rapport, correspondance. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 53