Justice, procédures, police Réglementation municipale Procédures et jugements Procédures diverses. • 1709-1768 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 13 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville • 1698-1778 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 16-23 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre des amendes de la chambre du conseil de ville • 1622-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 24-33 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Affaires militaires Affaires militaires • 1570-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 1-8 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Compagnie de la Butte • 1570-1739 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 1 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Compagnie de la Butte : comptes. • 1620-1728 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 2 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Logement des gens de guerre. • 1621-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 3 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Logement des gens de guerre : comptes des abonnements. • 1754-1778 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 4 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Remontrances et mémoires adressés aux gouverneurs et intendants français. • 1633-1697 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 5 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Milice bourgeoise. • 1663-1762 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 7 Sujet : défense du territoire • guerre • milice bourgeoise
Affaires militaires Organisation du corps des pompiers. • 1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 8 Sujet : défense du territoire • guerre • sapeur-pompier
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence • 1791-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Q
Application des lois d'assistance et de prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance • 1796-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Q
Biens communaux Grande prairie de Tomblaine • 1844-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 N 1-3 Nom géographique : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Prairie de Tomblaine
Actes du pouvoir central Arrêtés et décrets du pouvoir central : registre. • 1791-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 12 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Constitution, texte imprimé avec annotation confirmant l'enregistrement en fin de publication et signature du maire. • 1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 11 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Constitution de l'Empire : acte additionnel. • 1815 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 10 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Actes et arrêtés du gouvernement provisoire : extraits. • 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 9 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Constitution de la République française : texte, correspondance. • an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 8 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Les consuls de la République aux Français : proclamation (24 frimaire an VIII). • an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 7 Sujet : administration centrale
