FF
Présentation
Cotes extrêmes
- FF 1-33
Intitulé de l'unité documentaire
- Justice, procédures, police
Date de l'unité documentaire
- 1570-1789
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 33 articles
Métrage linéaire
- 1,40
Dépôt
- Archives municipales de Nancy
Origine
- Ville de Nancy
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive (33 articles, 1,40 ml).
Statut juridique
Communicabilité
Librement communicable.
Bibliographie
LEPAGE, Henri. Les archives de Nancy ou documents inédits relatifs à l'histoire de cette ville. Nancy : Lucien Wiener, 1865. 4 vol. (BH 1-4). Consulter le tome 3, p. 183. Le tome 4 propose en fin de volume une table des matières, une table des noms de personnes et une table des noms de lieux.
Commentaire
Inventaire provisoire.
Rédacteur de la description
Germain Dufay
Descripteurs
Sujet : justice municipale • police municipale
Contenu
-
- Procès-verbaux de réception des officiers de police. • 1772-1783 - FF 4
- Registre des ordonnances de police faites par le conseil de ville. • 1625-1666 - FF 5
- Droit sur les amendes de police. • 1622-1692 - FF 6
- Ordonnances et règlements relatifs aux enseignes. • 1674-1699 - FF 7
- Ordonnances et règlements concernant les incendies. • 1704-1785 - FF 8
- Police des spectacles. • 1753-1760 - FF 9
- Homologation du code de police. Arrêt concernant les habitants de la Citadelle. • 1769 - FF 10
-
- Procédure contre l'inspecteur des boucheries. • 1783 - FF 11
- Procédure soutenue par la ville contre l'exécuteur des arrêts de justice. • 1604-1769 - FF 12
- Procédures diverses. • 1709-1768 - FF 13
- Registre des jugements rendus par le conseil de ville. • 1641-1654 - FF 14
- Registre des jugements rendus par le conseil de ville. • 1656-1665 - FF 15
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : FFSous-titre : Justice, procédures, police
Déclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de NancyAdresse : Nancy
Date : 2017
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français