• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 15 février 1928

3. – Bureau de bienfaisance : cession d'immeubles à l'association diocésaine de Nancy • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 3 avril 1928

17. – Monument de la Bataille de Nancy (1477) : demande du décret d'autorisation. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 3 avril 1928

18. – Achèvement du monument de la Bataille de Nancy (1477) : demande du président du comité. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 3 avril 1928

24. – Compagnie des Tramways de Nancy : relèvement du compte « renouvellement et grosses réparations ». • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 30 mai 1928

7. – Agrandissement de la gare de Nancy : participation de la Ville et création de surtaxes locales temporaires. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 24 décembre 1928

1. – Tramway urbains de Nancy : relèvement des tarifs et des salaires du personnel. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 25 mars 1929

7. – Location d'un terrain rue de Atrie à la société des jardins-ouvriers de Nancy. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 25 mars 1929

17. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 20 juin 1929

38. – Instance engagée par la compagnie continentale du gaz contre la Ville de Nancy. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 28 novembre 1929

19. – Tramways, avenant à la convention : concession d'une ligne d'autobus Nancy-Malzéville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1929
• 28 novembre 1929

46. – Protection de Nancy contre les inondations : barrage des Grands-Moulins. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 20 février 1930

5. – Legs Villard : convention entre la Ville et les hospices civiles de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 26 septembre 1930

32. – Rattachement au territoire de Nancy d'une partie des territoires des communes de Vandoeuvre, Villers et Laxou. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 22 décembre 1930

13. – Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy : avis après enquête. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 22 décembre 1930

19. – Garantie effective d'un emprunt à contracter par l'Université de Nancy. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

20. – Location d'une parcelle de terrain à l'Amicale du Nouveau-Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 9 février 1931

26. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 13 mai 1931

18. – Renouvellement de concession de sources à la Ville de Nancy dans la forêt de Haye. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 19 juin 1931

4. – Cession du Mont-de-Piété : échange avec la Ville de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 4 août 1931

21. – Œuvre israëlite des colonies de vacances de Nancy : demande de reconnaissance. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier