• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

7. – Redevance de taxes diverses, mise en non valeur : demande de Nancy-Thermal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 29 mai 1925

Commission du plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy : désignation des membres. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 26 juin 1925

21. – Congrès des polices de France et des colonies, délégués de la police de Nancy : subvention de la Ville. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 19 novembre 1925

Demande de création d'une ou plusieurs bourses en faveur d'étudiants russes de l'université de Nancy. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 19 novembre 1925

23. – Nancy-Thermal : demande d'achat par la ville de nouveaux tickets de bains. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 19 novembre 1925

35. – Annexion au territoire de Nancy d'une partie du territoire de Tomblaine : rive gauche de la Meurthe. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

24. – Assurance contre l'incendie des églises et du temple protestant de Nancy. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

56. – Protection de Nancy contre les inondations de la Meurthe, barrage des Grands Moulins : traité. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

62. – Écoles de Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy : rétributions scolaires. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

I/5. – Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy ‘(AUVINA) : nomination de 3 représentants. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/9. – Commission de l'Orchestre symphonique de Nancy : désignation de cinq personnalités musicales. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/14. – Syndicat d'initiative office du tourisme de Nancy : subvention de fonctionnement. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 14 novembre 1977

IV/5. – Affaire Faucheur / Ville de Nancy devant le tribunal d'instance. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 14 novembre 1977

VII3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 21 décembre 1977

III/3. – Rétrocession au profit de la Ville de Nancy d'un terrain dépendant du parc de Remicourt. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 16 janvier 1978

IV/2. – Patrimoine de la Ville de Nancy, réhabilitation de logements : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 10 avril 1978

III/4. – Affectation d'un immeuble sis 459, avenue de la Libération à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 10 avril 1978

VI/3. – Tribunal de grande instance : affaire Dartois contre la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 10 avril 1978

IX/2. – Renouvellement de concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy au cimetière de Préville. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 30 juin 1978

IV/1. – Création d'une porte sur le parking Bastien-Lepage propriété de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier