• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Conseil de ville, fonctionnement : ordonnances (1597-1663) ; requêtes (1599-1681) ; état des membres (1643) ; suspension du commis de ville (1642). Assemblée des notables : état, pétition (1681). • 1597-1681 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Misères de la ville : mémoires (1645-1649). Lettres envoyées par les délégués de la ville au conseil (1646, 1649). Minutes des lettres du conseil aux délégués (1649). • 1645-1649 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Impositions, fournitures demandées aux habitants de la ville par les Français [1599] 1622-1645. Exemptions : correspondance (s.d., 1642-1645). • [15]-1645 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Ordonnance de Léopold portant suspension de l'office de président de la chambre du conseil de la ville et réglant la nouvelle composition de la chambre du conseil de ville, 1er septembre 1698. • 1698 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Fixation du chef-lieu du département : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, correspondance (1790). Fixation du chef-lieu de la cour d'appel : mémoires, avis, correspondance (1788-1790). • 1788-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Lettres patentes de Nicolas de Lorraine, comte de Vaudémont, donnant la gabelle sur les marchands forains à la ville, 9 mars 1555. • 1555 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Actes constitutifs et politiques de la commune
• Actes constitutifs et politiques de la commune

Lettres patentes de Henri II portant confirmation et jouissance de la levée dite des sols pour vingt ans, 10 mai 1612. • 1612 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments

Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments par le roi Stanislas. • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Ascensements

Ascensements : côte de Buthégnémont (dont 1 plan versé en 1 Fi 1314). • 1588-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Ascensements

Ascensements : divers quartiers de la ville (dont 4 plans versés en 1 Fi 1315-1318). • 1524-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Ascensements

Ancien pied de terre et reconnaissance faites des héritages qui dépendent du domaine de la ville. • 1595-1627 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Ascensements

Ascensements : minutes et procès-verbaux de la reconnaissance faite des maisons, boutiques, allées et pièce d'héritage qui doivent cens et louages au domaine de la ville. • 1651 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Ascensements

Ascensements : minutes et procès-verbaux de la reconnaissance faite des maisons, boutiques, allées et pièce d'héritage qui doivent cens et louages au domaine de la ville. • 1652-1559 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Ascensements

Ascensements : minutes et procès-verbaux de la reconnaissance faite des maisons, boutiques, allées et pièce d'héritage qui doivent cens et louages au domaine de la ville. • 1668-1669 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Ascensements

Terrier général de tous les biens, cens, rentes, revenus dépendant du domaine de la ville. • 1732 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Bois

Bois de la ville (dont 3 plans versés en 1 Fi 1216-1218). • 1599-1769 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Boucherie

Boucherie construite entre les deux villes. • 1627-1749 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Canaux

Canaux (dont 3 plans versés en 1 Fi 1330-1332). • 1666-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Salles de spectacles

Registre contenant le nom des abonnés et la recette en provenant. • 1756-1757 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
• Corps de garde

Corps de garde (place Mengin et faubourg Saint-Pierre). • 1764-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier