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Registre • 1843-1846 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 34/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1846-1852 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 35/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1852-1859 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 36/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1859-1866 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 37/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1867-1870 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 38/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1870-1871 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 39/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 40/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1872-1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 41/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1873-1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 42/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1874-1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1876-1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 44/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1878-1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 45/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1879-1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 46/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1881-1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 47/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1882-1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 48/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1883-1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 49/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1884-1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 50/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 52/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 53/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération