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Registre. • 1967-1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 K 227

Sujet : vie publique • réception officielle

Registre. • 1976-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 K 228

Sujet : vie publique • réception officielle

Registres • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 1-47, 576 W 39-80, 656 W 10-22, 830 W 40-59, 1049 W 154-165

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

Registres • 1983-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

98 W 7-24, 271 W 256-261, 656 W 51-58, 708 W 40-43, 1034 W 64-71, 163

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision • registre

Registres • 1983-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 168-255, 379 W 52-97, 521 W 189-200, 576 W 95-111, 656 W 59-97, 756 W 37-86, 830 W 357-381, 1034 W 72-143, 1049 W 180-191

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : arrêté du maire • registre

Registre. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 F 265

Sujet : commerce • industrie

Registre • an VIII-an XII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 19/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • an XII-1806 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 20/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • an XIV-1813 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 21/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • an XIV-1810 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 22/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1813-1815 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 23/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1815-1820 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 25/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1820-1824 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 26/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1824-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 27/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1829-1830 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 28/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1830-1831 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 29/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1832-1834 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 30/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1834-1837 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 31/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1837-1840 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 32/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Registre • 1840-1843 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 33/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération