Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 14 février 1913 au 23 décembre 1913 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 78/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 17 février 1914 au 29 décembre 1914 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 79/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 janvier 1915 au 28 décembre 1915 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1915 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 80/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 7 janvier 1916 au 29 décembre 1916 : : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 81/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 janvier 1917 au 19 décembre 1917 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 82/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 30 janvier 1918 au 14 décembre 1918 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 83/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1919 au 22 décembre 1919 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 84/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 12 janvier 1920 au 24 décembre 1920 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 85/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 7 janvier 1921 au 26 décembre 1921 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 86/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 6 janvier 1922 au 26 décembre 1922 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 87/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 février 1923 au 21 décembre 1923 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 15 février 1924 au 23 décembre 1924 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 89/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 2 février 1925 au 22 décembre 1925 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 90/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 février 1926 au 28 décembre 1926 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 17 janvier 1927 au 28 novembre 1927 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 92/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 16 janvier 1928 au 24 décembre 1928 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 93/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 23 janvier 1929 au 23 décembre 1929 : procès-verbaux et délibérations. Registre • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 94/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Administrations municipales provisoires Conseil municipal, séances du 15 janvier 1814 au 20 juillet 1814 : actes et arrêtés. Registre • 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 24/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération
Droit des sols Registres • 1821-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2-95 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Commande publique Marchés publics Généralités Registres • 1997-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 1-2 Sujet : commande publique Fonction : adjudication Type : marché public • registre