• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 20/06/2011

III-12. – Contrat d'amodiation au parking Saint Jean. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2014
• 15 décembre 2014

II-17 . – Cession du parking Saint-Jean • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

V-6. – Parc de stationnement Saint-Georges : tarification. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 29 novembre 1928

57. – Transfert de bourse communale au collège de Saint-Dié. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 23 décembre 1929

Musique militaire au parc Sainte-Marie et au parc Olry. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 13 juin 1930

22. – Ancienne église Saint-Pierre : demande du département. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 4 août 1930

11. – Alignements partiels rue Saint-Charles : régularisation. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

38. – Location de terrain aux abords du réservoir Saint-Charles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 4 août 1931

15. – Échange de terrains ruelle Saint-Antoine. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 15 octobre 1931

42. – Agrandissement de l'école maternelle Saint-Georges : expropriation. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 3 août 1932

15. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

6. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 28 novembre 1934

22. – Échange de terrain aux abords du réservoir de Saint-Charles. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

15. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 30 août 1935

19. – Acquisition d'un immeuble pour l'assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : déclaration d'insalubrité. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

31. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

13. – Échange de terrains aux abords du réservoir de Saint-Charles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier