• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

40-1. – Autorisation pour l'ancien adjudicataire de poursuivre les travaux du clocheton de l'église Saint-Epvre. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

14. – Viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès, aménagement des abords : avis du conseil municipal après enquêtes d'utilité publique et parcellaire. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

5d. – Construction du viaduc Saint-Léon : emprunt de 1 230 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

17. – Ancienne chapelle du château de Remicourt : bail en faveur de l'association cultuelle orthodoxe de la sainte-rencontre. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

33. – Lotissement de Beauregard Saint-Claude : échange de parcelles de terrain entre la société civile immobilière L'union et la Ville de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

14. – Territoire de Tomblaine : cession amiable à la commune de Saint-Max d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

16. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien, expropriation complémentaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : enquête parcellaire. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 25/05/1964

5 bis . – Emprunt de 1 905 000 F. pour construction du viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 25/05/1964

5 bis. – Emprunt de 800 000 F. pour aménagement du quartier Saint-Sébastien 1re Tranche. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

7. – Viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès : emprunt de 1 000 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

33a . – Travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rues Saint-Dizier : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

33b. – Direction et surveillance des travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rue Saint-Dizier. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

23 bis. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 12/03/1965

15. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 12/03/1965

15 bis. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : cession des lots 8 à 12. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 12/03/1965

38bis . – Acquisition d'un appartement à Saint-Max lieu-dit Parc-de-Saurupt. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

1/1 b. – Emprunt de 1 000 000 F. pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

1/1 c. – Emprunt de 832 950 F. pour construction de la crèche Saint-Sébastien. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

1/3 h. – Emprunt de 767.000 F pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/10/1965

3 bis. – Emprunt de 1 000 000 F. pour prolongement de la rue Saint-Thiébaut et construction d'un parking souterrain en infrastructure. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier