• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

VI/3. – École Alfred-Mézières transférée à l'école maternelle Saint-Vincent : attribution de bâtiments démontables du parc départemental. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

V/1. – Opération de restauration immobilière dans l'agglomération nancéienne : projet d'extension du périmètre îlot Saint-Dizier. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

I/11. – Aménagement du carrefour Henri-Bazin-Sainte-Catherine-île de Corse : appel d'offres ouvert. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

III/2. – Opération de restauration immobilière dans l'agglomération nancéienne : projet d'extension du périmètre de l'îlot Saint-Dizier. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

IV/3. – Propriétés communales, location de locaux commerciaux 6 rue Saint-Dizier : avenant au bail. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

III/2. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, traversée du boulevard Joffre : nouvelle fixation de la redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

V/2. – Location de propriétés communales : renouvellement de bail immeuble 79, rue Saint-Georges à Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

II/5. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 07/02/1973

VI/7. – Congrégation des filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul : demande de transfert du siège de leur établissement existant à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

II/2. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation d'un avenant. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

IV1. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

VI/2. – Location de locaux commerciaux 152, rue Saint-Dizier : révision triennale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/04/1973

S/2. – Parking souterrain Saint-Thiébaut, concession du droit d'exploitation : appel d'offres restreint. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 18/10/1973

III/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : approbation par le conseil municipal de l'étude générale d'enveloppe et d'épannelage. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/11/1973

VI/9. – Occupation d'une partie des locaux de la rue Saint-Léon par l'inspection départementale de l'enfance inadaptée. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 06/12/1973

IV/2. – Élargissement de la rue du Four : extension du périmètre de rénovation urbaine Saint-Sébastien. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/01/1974

IV/2. – Immeuble 79, rue Saint-Georges, révision triennale : premier avenant au bail du 9 mars 1971. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

VIII/2. – Consommation d'eau du centre psychothérapique : résiliation de la convention liant la Ville de Nancy aux asiles de Maréville et de Saint-Anne. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 04/04/1974

II/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 8, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 04/04/1974

III/1. – Restructuration urbaine de la place Thiers, création d'un égout de la place Thiers au ruisseau Saint-Jean : appel d'offres restreint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier