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VIII - 56. – Renouvellement de la marque "Ville de Nancy" et de son logo auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X - 71. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau GESCOD - Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X - 77. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements publics locaux d'enseignement - Désignation des suppléants • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Convention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Nancy relatif à l'organisation d'activités physiques pour les seniors • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

34. – Désignation des 3 représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le CCAS pour le lancement et l'exécution du marché de restauration collective • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales