Résultats 1 à 20 sur 48

Raymond-Pinchard (avenue) (parcelle AB235, AB515). – Terrain, cession à l'Auxiliaire du crédit foncier de France (26 et 30 août 1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 21

Sainte-Catherine (quai) (parcelle BD363), Île-de-Corse (rue de l') (parcelle BD367), parking Sainte-Catherine (parcelle 365). – Terrain, échange avec Gaz de France (1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 23

Sergent-Blandan (rue du), n° 48, hôpital militaire Sédillot (parcelles BS535, BS546, BS620). – Ensemble immobilier, acquisition à l'État et rétrocession au Conseil général de Meurthe-et-Moselle (7 janvier 1992). • 1986-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 24

Boulay-de-la-Meurthe (rue), n° 14-14 bis (parcelle BV480) ; Ernest-Albert (rue) à Laxou (parcelles AC248, AC 249). – Terrains, adjudication (12 septembre 1984). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 5

Charité (rue de la), n° 15, 19 et 23 (parcelles AL109, AL111, AL365). – Ensemble immobilier, cession à l'Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy (16 avril et 23 mai 1986). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 9

États (rue des), n° 2, 4 et 6 (parcelles AL170, AL171, AL173) ; Grande-Rue, n° 105 (parcelle AL174). – Ensemble immobilier, cession à Est habitat construction (9 et 24 mars 1987). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 12

Hache (rue de la), n° 65-70 (parcelles BX128, BX129). – Ensemble immobilier, cession à la Société vosgienne de construction immobilière (17 et 21 juillet 1986). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 10

Hache (rue de la), n° 72 (parcelle BX273). – Terrain, cession à la Société immobilière pour la construction et l'équipement régional (28 novembre 1985). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 8

Joseph-Malval (place), n° 5-6 (parcelles AN135, AN136). – Terrain, cession à la Société civile immobilière Le Duc Raoul (21 octobre 1985). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 7

Marie-Leszczynska (rue), n° 20, 22 et 24 (parcelles BK119, BK 128) ; Provençal (place), lieudit Quai René-II (parcelles BK64, BK65, BK135, BK149, BK150, BK189). – Ensemble immobilier, cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (31 décembre 1987). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 13

Saint-Bodon (rue), n° 13 et 15 (parcelle AE182). – Terrain, cession à la Société de gestion et de rénovation immobilière Est (8, 29 août et 5 septembre 1990). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 14

Serre (rue de), n° 6 et 6 bis (parcelles CI 267, CI 728, CI 730). – Ensemble immobilier, cession à la Société lorraine d'habitations à loyer modéré (13 et 19 juillet 1984). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

270 W 4

Terrains. – Propriétés de la ville de Nancy : recensement, actes notariés (copies) (1898-1992). Transfert de gestion : actes (copies) (1897-1954). Cessions par la ville de Nancy : actes (copies) (1956-1990). Superpositions de gestion : convention, procès-verbal (1967-2000). • 1897-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 7

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 82

Cession à la ville de Nancy d'une maison et d'une église rue Saint-Dizier par le duc Henri II de Lorraine : contrat (accompagné du sceau de Lorraine), quittances (1612-1647). Établissement du collège : traité entre le conseil de ville et les jésuites, règlement (1616-1699). • 1612-1699 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

GG 362

Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751). • 1691-1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

GG 400

[Plan du terrain où est bâti l'hôpital Saint-Jean de Dieu] ... le 23 juin 1751 / signé Devarennes [toiseur juré pour le service du roi]. Nancy 1751 • 1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1

[Plan de la maison des frères de Saint-Jean-de-Dieu]. [17-1751 ? ] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2