Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Projets (par adresse) Hardeval (sentier de) à Villers-lès-Nancy (parcelle AR37). – Terrain, cession à la ville de Villers-lès-Nancy. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 3 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Nom géographique : Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Sentier de Hardeval
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Projets (par adresse) Sainte-Barbe (rue), n° 21 à Vandoeuvre-lès-Nancy (parcelle AK282). – Terrain, cession. • 1974-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 8 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Nom géographique : Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Raymond-Pinchard (avenue) (parcelle AB235, AB515). – Terrain, cession à l'Auxiliaire du crédit foncier de France (26 et 30 août 1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 21 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Auxiliaire du crédit foncier de France Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Sainte-Catherine (quai) (parcelle BD363), Île-de-Corse (rue de l') (parcelle BD367), parking Sainte-Catherine (parcelle 365). – Terrain, échange avec Gaz de France (1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 23 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession • acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Gaz de France Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Sergent-Blandan (rue du), n° 48, hôpital militaire Sédillot (parcelles BS535, BS546, BS620). – Ensemble immobilier, acquisition à l'État et rétrocession au Conseil général de Meurthe-et-Moselle (7 janvier 1992). • 1986-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 24 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition • cession Type : acte authentique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Sergent-Blandan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôpital militaire Sédillot
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) Boulay-de-la-Meurthe (rue), n° 14-14 bis (parcelle BV480) ; Ernest-Albert (rue) à Laxou (parcelles AC248, AC 249). – Terrains, adjudication (12 septembre 1984). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 5 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : adjudication • cession Type : acte authentique Nom de personne : Aubert, Jean Marie Maurice Nom d'organisation : Société lorraine d’habitations à loyer modéré Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Boulay-de-la-Meurthe • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Ernest-Albert
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) Charité (rue de la), n° 15, 19 et 23 (parcelles AL109, AL111, AL365). – Ensemble immobilier, cession à l'Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy (16 avril et 23 mai 1986). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 9 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Office public d'habitations à loyer modéré de Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Charité
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) États (rue des), n° 2, 4 et 6 (parcelles AL170, AL171, AL173) ; Grande-Rue, n° 105 (parcelle AL174). – Ensemble immobilier, cession à Est habitat construction (9 et 24 mars 1987). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 12 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Est habitat construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des États • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) Hache (rue de la), n° 65-70 (parcelles BX128, BX129). – Ensemble immobilier, cession à la Société vosgienne de construction immobilière (17 et 21 juillet 1986). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 10 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Hache
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) Hache (rue de la), n° 72 (parcelle BX273). – Terrain, cession à la Société immobilière pour la construction et l'équipement régional (28 novembre 1985). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 8 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Société immobilière pour la construction et l'équipement régional Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Hache
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) Joseph-Malval (place), n° 5-6 (parcelles AN135, AN136). – Terrain, cession à la Société civile immobilière Le Duc Raoul (21 octobre 1985). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 7 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Société civile immobilière Le Duc Raoul Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Joseph-Malval
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) Marie-Leszczynska (rue), n° 20, 22 et 24 (parcelles BK119, BK 128) ; Provençal (place), lieudit Quai René-II (parcelles BK64, BK65, BK135, BK149, BK150, BK189). – Ensemble immobilier, cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (31 décembre 1987). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 13 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Société lorraine d'économie mixte (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Leszczynska • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Provençal
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) Saint-Bodon (rue), n° 13 et 15 (parcelle AE182). – Terrain, cession à la Société de gestion et de rénovation immobilière Est (8, 29 août et 5 septembre 1990). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 14 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Société de gestion et de rénovation immobilière Est Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) Serre (rue de), n° 6 et 6 bis (parcelles CI 267, CI 728, CI 730). – Ensemble immobilier, cession à la Société lorraine d'habitations à loyer modéré (13 et 19 juillet 1984). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 4 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Société lorraine d’habitations à loyer modéré Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Serre
Voirie, circulation, stationnement Voirie Domanialité Domaine public fluvial Terrains. – Propriétés de la ville de Nancy : recensement, actes notariés (copies) (1898-1992). Transfert de gestion : actes (copies) (1897-1954). Cessions par la ville de Nancy : actes (copies) (1956-1990). Superpositions de gestion : convention, procès-verbal (1967-2000). • 1897-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 7 Sujet : réseau routier • domaine public • domaine public fluvial Fonction : cession
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Place des Vosges (25 place des Vosges) Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 82 Sujet : aire de stationnement Fonction : construction • cession • exploitation commerciale Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Pichon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Place-des-Vosges
Culte - Instruction publique - Assistance publique Instruction publique Collège de Nancy Cession à la ville de Nancy d'une maison et d'une église rue Saint-Dizier par le duc Henri II de Lorraine : contrat (accompagné du sceau de Lorraine), quittances (1612-1647). Établissement du collège : traité entre le conseil de ville et les jésuites, règlement (1616-1699). • 1612-1699 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 362 Mot matière thésaurus : enseignement religieux • éducation et sciences • établissement d'enseignement • collège Action : cession Typologie documentaire : sceau • contrat • pièce comptable Personne : Henri 2 (duc de Lorraine et de Bar ; 1563-1624) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Culte - Instruction publique - Assistance publique Assistance publique Maisons et médecins de charité Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751). • 1691-1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 400 Mot matière thésaurus : institution monastique • congrégation Action : cession • aménagement Typologie documentaire : procès-verbal Organisme : Ordre de Notre-Dame-du-Refuge • Ordre hospitalier de Saint-Jean-de-Dieu Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Culte - Instruction publique - Assistance publique Assistance publique Maisons et médecins de charité Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751). [Plan du terrain où est bâti l'hôpital Saint-Jean de Dieu] ... le 23 juin 1751 / signé Devarennes [toiseur juré pour le service du roi]. Nancy 1751 • 1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Mot matière thésaurus : institution monastique • congrégation Action : cession • aménagement Typologie documentaire : procès-verbal • plan Organisme : Ordre de Notre-Dame-du-Refuge • Ordre hospitalier de Saint-Jean-de-Dieu • Hôpital Saint-Jean (Nancy) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) Bâtiment : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôpital Saint-Jean
Culte - Instruction publique - Assistance publique Assistance publique Maisons et médecins de charité Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751). [Plan de la maison des frères de Saint-Jean-de-Dieu]. [17-1751 ? ] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mot matière thésaurus : institution monastique • congrégation Action : cession • aménagement Typologie documentaire : procès-verbal • plan Organisme : Ordre de Notre-Dame-du-Refuge • Ordre hospitalier de Saint-Jean-de-Dieu • Hôpital Saint-Jean (Nancy) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) Bâtiment : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôpital Saint-Jean