Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de projets de mutation (par adresse) Sainte-Barbe (rue), n° 21 à Vandoeuvre-lès-Nancy (parcelle AK282). – Terrain, cession. • 1974-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 8 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Nom géographique : Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Barbe (rue), n° 21. – Terrain, acquisition. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 66 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Cessions Terrains . Jarville-la-Malgrange : Lieudit de La-Sablière. . Maxéville : Lieudit de La Ferme-Saint-Jacques ; . Nancy : 3, 5, 9, 11, 15, rue des États ; 8, rue Trouillet ; 14, 14 bis, rue Boulay-de-la-Meurthe ; Rue de la Hache, terrain dit délaissé ; Parc des expositions, terrain d'assiette du bâtiment L'Européen ; Ports Saint-Georges et Sainte-Catherine, terrain de la société Gauthier-Moulron ; . Tomblaine : Boulevard Jean-Jaurès. . Villers-lès-Nancy : Lieudits L'Hermitage et Remicourt. • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 10 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux • place publique • université Fonction : acquisition • cession Nom géographique : Route nationale 57 (France) -- Nancy • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Jaurès • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place des Vosges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Boulay-de-la-Meurthe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Charité • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Citadelle • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Hache • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des États • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Four • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maure-qui-Trompe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Moulin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Monseigneur-Trouillet • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Croix-de-Bourgogne • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Arbois • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Ernest-Albert • Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Jaurès • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du Docteur-Cattenoz • Champelle, Bois de la (Vandœuvre-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Grandes-Saurupts (Tomblaine, Meurthe-et-Moselle, France) • Remicourt (Villers-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- L'Hermitage • La Ferme Saint-Jacques (Maxéville, Meurthe-et-Moselle, France) • La Sablière (Jarville-la-Malgrange, Meurthe-et-Moselle, France) • Les Prés-de-la-Fontaine (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle, France) • Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe Nom géographique (batiment) : Richardménil (Meurthe-et-Moselle, France) -- Réserve d'eau • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Viaduc John-Fitzgerald-Kennedy • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faculté de pharmacie (rue Albert-Lebrun ; 1951-2018) • Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc des expositions