16/11/1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- 1. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré, immeuble Chrismann : indemnité d'éviction du fonds de commerce de couturière exploité par Mme Lallement et de locaux professionnels cabinet dentaire exploité par le docteur Pernet . • 1973
- I/1. – Emprunt de 350 000 F. destiné au financement des travaux d'aménagement de locaux destinés à l'installation d'un ordinateur. • 1973
- I/2. – Hôtel Lillebonne : emprunt de 300 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux bâtiments. • 1973
- I/3. – Emprunt de 250 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau d'éclairage public. • 1973
- I/4. – Emprunt de 1 615 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux réseaux de signalisation et circulation. • 1973
- I/5. – Îlot Didelot : emprunt de 125 000 F. destiné au financement de l'aménagement d'un parking. • 1973
- I/6. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement des grosses réparations aux rues et places. • 1973
- I/7. – Emprunt de 608 000 F. destiné au financement de la construction du marché de gros à Heillecourt. • 1973
- I/8. – Emprunt de 2 698 000 F. destiné au financement de la construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1973
- I/9. – Emprunt de 220 000 destiné au financement des travaux neufs et matériel du musée de Zoologie. • 1973
- I/10. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1973
- I/11. – Ouverture de crédits en recettes et en dépenses. • 1973
- I/12. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses 1973 du District urbain de Nancy. • 1973
- I/13. – Subventions aux associations sportives. • 1973
- I/14. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire 1973. • 1973
- I/15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1972. • 1973
- I/16. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1973
- I/17. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses 1973 du syndicat intercommunal scolaire du 1er cycle du second degré de Nancy. • 1973
- II/1. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1974. • 1973
- II/2. – Fournitures de pièces détachées pour les véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1973