16/11/1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- VII/1. – Convention en vue de l'implantation de feux tricolores au carrefour de la RN 57 et de la zone industrielles de Ludres par les services techniques de la Ville de Nancy. • 1973
- VII/2. – Conventions portant substitution du District urbain de Nancy et du syndicat intercommunal scolaire du premier cycle de Nancy à la Ville de Nancy pour le paiement des charges incombant à la Ville de Nancy. • 1973
- VIII/1. – Instance judiciaire : affaire bijouterie Stanislas. • 1973
- VIII/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Glesener. • 1973
- VIII/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Vicat. • 1973
- VIII/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Pierre. • 1973
- VIII/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Damarin. • 1973
- VIII/6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire époux Jaros. • 1973
- VIII/7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société Sanal Éco. • 1973
- VIII/8. – Instance devant le tribunal administratif : affaire établissements Zaugg Frères. • 1973
- IX/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1973
- IX/2. – Vente de cinq caveaux et d'un monument désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973
- S/1. – Restructuration de l'îlot Poincaré, démolition de l'immeuble Schultz-Guidat : marché de gré à gré. • 1973
- S/2. – Bibliothèque municipale : augmentation du nombre de postes de sous-bibliothécaires. • 1973
- S/3. – Théâtre municipal : modification du tableau des effectifs. • 1973
- S/4. – Personnel communal, emploi de chef de section principal : nouvel effectif. • 1973
- S/5. – Assainissement et calibrage du bras de décharge de la Meurthe, achèvement des travaux : marché de gré à gré. • 1973
- S/6. – Construction de trottoirs en rocasphalte : marché de gré à gré. • 1973
- S/7. – Bourse d'études à deux étudiants japonais. • 1973