16/11/1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- II/3. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 57 et des nouvelles séries : terrassement, canalisations, plâtrerie de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1973
- III/2. – Vente par adjudication de l'ancienne propriété Peultier, rue du Lion-d'Or à Malzéville. • 1973
- III/3. – Cession à M. le Docteur Grandpierre d'une parcelle de terrain sise chemin du Haut-de-Chèvre à Nancy. • 1973
- III/4. – Cession au franc symbolique à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain détachée de la propriété acquise sur la Carboniquefrançaise sise 47, rue Henri-Bazin. • 1973
- III/5. – Mise à disposition d'Électricité de France (E.D.F.) d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy pour installation d'un poste de transformation. • 1973
- III/6. – Occupation temporaire du domaine public par une canalisation de transport de vapeur. • 1973
- IV/1. – Pose d'une canalisation d'eau potable de 100 mm de Ø, travaux de premier établissement à la charge de la Ville de Nancy : convention pour servitude de passage en terrain privé. • 1973
- IV/2. – Aménagement d'un centre socio-culturel à l'hôtel de Lillebonne, 2e tranche : demande de subvention. • 1973
- V/1. – Modification du tableau des effectifs du service informatique. • 1973
- VI/1. – Nouvelle dénomination de l'école maternelle de la rue de Metz : école Alfred-Mézières. • 1973
- VI/2. – Fusion des deux écoles des Trois-Maisons. • 1973
- VI/3. – Désaffectation des locaux scolaires du lycée technique rue de la Gendarmerie. • 1973
- VI/4. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1973
- VI/5. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1973
- VI/6. – Organisation de classes de neige : taux de redevance. • 1973
- VI/7. – Organisation de classes de neige. • 1973
- VI/8. – Cours professionnels municipaux : passation d'un accord simple. • 1973
- VI/9. – Occupation d'une partie des locaux de la rue Saint-Léon par l'inspection départementale de l'enfance inadaptée. • 1973
- VI/10. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1973
- VI/11. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1973