17/04/1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 2. – Désignation de délégués du conseil municipal aux commissions administratives et aux divers organismes comprenant des représentants de la Ville de Nancy. • 1989
- I/1. – Festival de chant choral : attribution d'une subvention. • 1989
- I/2. – Chambre régionale de commerce et d'industrie de Lorraine : fonds de concours pour acquisition de nouveaux locaux. • 1989
- I/3. – Association culturelle et cultuelle israélite de Nancy : attribution d'un fonds de concours. • 1989
- I/4. – Maison de l'architecture de Nancy : fonds de concours pour équipement des locaux sis au 24 rue du Haut-Bourgeois. • 1989
- I/5. – Fonds de concours : protection des vitraux de l'église Sainte-Anne. • 1989
- I/6. – Maison de retraite israélite : attribution d'un fonds de concours. • 1989
- I/7. – Est Habitat Construction : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 14 781 100 F à contracter auprès de la caisse des dépôts et Consignations et destiné à financer la construction de 41 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) rue de la Salpêtrière, porte Saint-Nicolas à Nancy. • 1989
- I/8. – Est Habitat Construction : délibération et convention concernant une garantie d'emprunt complémentaire d'un montant de 281 801 F destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome, Rue de Turique à Nancy. • 1989
- I/9. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 1 940 000 F à contracter auprès de la caisse des dépôts ou Caisse d'épargne et destiné à financer la réhabilitation de 40 logements 29 rue de Saverne à Nancy. • 1989
- I/10. – Association Lorhistel, création d'un espace muséographique : attribution d'un fonds de concours. • 1989
- I/11. – Maison des orphelines : avis de conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines (séance du 16 décembre 1988). • 1989
- I/12. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines (séance du 24 février 1989). • 1989
- II/1. – Acquisition du progiciel oracle. • 1989
- II/2. – Signalisation routière, marques sur chaussées de la Ville de Nancy, année 1989 : appel d'offres ouvert. • 1989
- II/3. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, restructuration du primaire : mise en appel d'offres ouvert. • 1989
- II/4. – Fourniture de livres pour la Bibliothèque municipale, année 1989 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert, achats d'ouvrages pour la nouvelle bibliothèque. • 1989
- II/5. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1989 : appel d'offres ouvert. • 1989
- II/6. – Travaux de réfection de chaussées de la voirie communale, programme 1989 : 1re phase. • 1989
- II/7. – Immeuble 38-40, rue Sainte-Catherine, ravalement des façades : mise en appel d'offres ouvert. • 1989