29/05/1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- II/16. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1989
- II/17. – Exonération de taxe professionnelle et taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur de certaines entreprises. • 1989
- II/18. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur la délibération prise par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1989
- III/1. – Acquisition de matériels informatiques à la compagnie Bull. • 1989
- III/2. – Amélioration des conditions de circulation et de stationnement, travaux de génie civil, programme 1989 : appel d'offres ouvert. • 1989
- III/3. – Maison du développement, aménagement de bureau dans les combles : mise en appel d'offres ouvert. • 1989
- III/4. – Appel d'offre ouvert : acquisition de matériel de transport. • 1989
- III/5. – Hôtel de ville, ravalement façades rues des Dominicains, Barrès et Pierre-Fourier : mise en appel d'offres ouvert. • 1989
- III/6. – Travaux de réfection de chaussées de la voirie communale, programme 1989 : 2e phase. • 1989
- III/7. – Capitainerie, port de plaisance, quai Saint-Georges : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1989
- III/8. – Appel d'offre ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1989-1990. • 1989
- IV/1. – Port Saint-Georges, programme 1989, étude préalable : projet de restitution et de mise en valeur de l'architecture et des décors. • 1989
- IV/2. – Porte Saint-Georges, programme 1989, restauration de la couverture et clôture des baies : convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989
- IV/3. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, programme 1989, étude préalable : projet de restauration des décors intérieurs. • 1989
- IV/4. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, programme 1989, nettoyage et remise en état des façades, convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989
- IV/5. – Place de la carrière, programme 1989, restauration des sculptures, convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989
- IV/6. – Liaison Nancy-Saint-Max-Essey : aménagement de la place Giraud. • 1989
- IV/7. – Aménagement du carrefour RN 57 à Heillecourt : échange de terrains avec le District de l'agglomération nancéienne. • 1989
- IV/8. – Cession d'un terrain constituant un délaissé du centre commercial de gros. • 1989
- IV/9. – Liaison A330-CD 2BIS-RN 74 : cession d'un terrain à l'État. • 1989