29/05/1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (62)
- IV/10. – Acquisition d'une parcelle Électricité de France (E.D.F.) rue du Docteur Bernheim. • 1989
- IV/11. – Acquisition d'une propriété 109, Rue Charles-Keller. • 1989
- IV/12. – Intégration dans le domaine communal de la Ville de Nancy des escaliers de la Cure d'Air. • 1989
- IV/13. – Campagne de ravalement : périmètre 1989-1990. • 1989
- V/1. – Recours 89.381 : M. Bernard contre arrêté municipal du 20 janvier 1989 autorisant l'ouverture du Piano Bar "Le Blue Note" rue des Michottes. • 1989
- V/2. – Préemption par la Ville de Nancy de l'immeuble 6, rue Michel-Ney : fixation du prix d'acquisition par le juge de l'expropriation. • 1989
- V/4. – Constitution d'une servitude de passage 9, place Henri-Mengin à Nancy au profit de la Ville de Nancy par la caisse des dépôts et consignations et la SA d'H.L.M. Le Nouveau Logis. • 1989
- V/5. – Convention de servitude au profit des P.T.T. • 1989
- V/6. – Droit de vue sur un immeuble, propriété de la Ville de Nancy 13 bis, rue des Ponts. • 1989
- V/7. – Convention d'occupation par Électricité de France (E.D.F.) d'un terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy avenue Paul-Doumer. • 1989
- V/8. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal Société "Les Nouveaux Constructeurs pour mieux vivre à Nancy". • 1989
- V/9. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 29, 30 juin et 1er juillet 1989. • 1989
- V/10. – Terrain de passage quai Joseph-Florentin : fixation du tarif de stationnement. • 1989
- VI/1. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine et Remicourt, année 1989. • 1989
- VI/2. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissement d'enseignement public. • 1989
- VI/3. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 1989
- VI/4. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1989
- VII/1. – Aménagement du musée des Beaux-Arts : accord de principe. • 1989
- VIII/1. – Modification d'un contrat d'assistant de direction à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), administrateur de l'orchestre. • 1989
- VIII/2. – Contrat relatif à l'engagement d'un chargé de mission au cabinet de M. le Maire. • 1989