29/03/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- III-5. – Classement de l'allée Bertin dans le domaine public routier communal. • 1999
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999
- III-7. – Charte de partenariat entre la Ville de Nancy et les Voies Navigables de France. • 1999
- IV-1. – Opération de restructuration du site industriel Daum à Nancy : Avenant à la convention de mandat EPML du 2/04/98 relative à la réalisation des travaux de requalification du site industriel Daum. • 1999
- IV-2. – Attribution de subvention - Association Les Orfèvres de Stanislas. • 1999
- IV-3. – Attribution de subvention - Association des anciens élèves de SUP'EST - Forum pour l'emploi. • 1999
- IV-4. – Attribution de subvention - Projet aquacité. • 1999
- IV-5. – Dixième concours inter-régional de négociation commerciale baptisé Les Négociales. • 1999
- V-1. – Dérogation au repos dominical - Société Logica. • 1999
- V-2. – Protection juridique en cas d'accident du travail - Madame Christine HAMANG. • 1999
- V-3. – Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal d'action sociale. • 1999
- V-4. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy : intégration de deux nouveaux tarifs dans le tableau arrêté par délibération n° P/1 du 17 mars 1997. • 1999
- V-5. – Rémunération des vacations au Musée des beaux-arts. • 1999
- V-6. – Convention de regroupement de moyens au sein d'une direction des systèmes d'informations communautaires, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre sur le service d'information de la Ville de Nancy. • 1999
- VI-1. – Location maintenance d'équipement d'aires de jeux dans les écoles maternelles de la Ville de Nancy - Avenant n°2. • 1999
- VI-2. – Réhabilitation du jardin Corbin 26-38 rue du Sergent Blandan à Nancy - Avenant n°1 aux lots n°1 et n°3. • 1999
- VI-3. – Aménagement de la terrasse Vaudémont - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 1999
- VI-4. – Avenant n°4 à la convention régissant la construction et l'exploitation du parc de stationnement public Stanislas -Vaudémont du 9 juillet 1971. • 1999
- VI-5. – Avenant n°1 au marché de travaux d'entretien de la voirie communale et de petits travaux neufs - Lot n°1 année 1999. • 1999
- VI-6. – Transfert de la fourrière à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Signature d'une convention de prestations services. • 1999