29/03/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- VI-7. – Organisation du Salon EXPOGAZ 99 par la Société IDEXPO sur le parking ville de la S.N.C.F. • 1999
- VI-8. – Projet de transport et déplacement - Ancrage des câbles électriques - Application des articles L.171-2 à L.171-11 du code de la Voirie Routière. • 1999
- VI-9. – Opération Drouot Saint Nicolas - Aménagement des abords de l'Église Saint Nicolas Drouot - Contrat de maîtrise d'oeuvre. • 1999
- VI-10. – Avenant n°1 à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour l'aménagement du square Drouot / Saint Nicolas. • 1999
- VI-11. – Réalisation du mur de soutènement le long du bras vert et création d'une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château Salins - Correctif lot n°4 - Serrurerie. • 1999
- VII-1. – Appel d'offres ouvert - École Saint Georges primaire - Remplacement de croisées. • 1999
- VII-2. – Appel d'offres ouvert - École Braconnot - Remplacement de croisées et travaux de rénovation 1999. • 1999
- VII-3. – Appel d'offres ouvert - Musée lorrain et Église Saint Epvre - Rénovation de chaufferies. • 1999
- VII-4. – Appel d'offres ouvert - .MJC Desforges - Remplacement de châssis métalliques. • 1999
- VII-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignations des membres. • 1999
- VII-6. – Rénovation de l'installation de chauffage de l'église Notre Dame de Bonsecours - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999
- VII-7. – Location maintenance de photocopieurs pour les écoles et les services municipaux - lot n°3 - location maintenance d'un photocopieur destiné à la Médiathèque -Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature du marché. • 1999
- VII-8. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1999 - Couches de roulement - Signature des marchés. • 1999
- VII-9. – Aménagement de la rue Gustave Simon - Signature des marchés. • 1999
- VII-10. – Aménagement du parking Dom Calmet - appel d'offres ouvert - Convention de résiliation d'une partie du lot n°4 - Serrurerie. • 1999
- VIII-1. – Musée de l'École de Nancy - mise en vente de nouvelles cartes postales. • 1999
- VIII-2. – Année de l'École de Nancy - Vente de produits aux Galeries Poirel pendant la durée de l'exposition L'École de Nancy, 1889-1909. • 1999
- VIII-3. – Année de l'École de Nancy - Autorisation de dépôt-vente aux Galeries Poirel pendant la durée de l'exposition L'École de Nancy, 1889-1909. • 1999
- VIII-4. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1999
- VIII-5. – Année de l'École de Nancy : conventions de parrainage conclues avec la S.N.C.F. • 1999