29/03/1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- VIII-6. – Pavillon de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - avenant au marché de travaux - lot Aquariologie. • 1999
- VIII-7. – Année de l'École de Nancy - modification des tarifs scolaires. • 1999
- IX-1. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 1999
- IX-2. – Musée des beaux-arts - entrées gratuites pour les agents actifs et retraités de la Ville de Nancy et du Centre communal d'action sociale. • 1999
- IX-3. – Musée lorrain - Programme de conservation préventive et de restauration d'oeuvres - Avenant n° 2 à la convention Ville de Nancy / Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain, anciennement Société d'Archéologie Lorraine. • 1999
- IX-4. – Attribution de subventions à deux associations secteur fêtes et animation. • 1999
- IX-5. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1999
- X-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1999