4 octobre 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 41. – Cité René II : indemnisation pour travaux de peinture effectués par les locataires. • 1957
- 42. – Cité René II, travaux supplémentaires, approbation de devis : marché de travaux et convention d'honoraires. • 1957
- 43. – Marché d'Haussonville (deuxième tranche) : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1957
- 44. – Fête nationale : subvention du comité des fêtes. • 1957
- 45. – Foire de mai 1958 : règlement et tarif des droits de place. • 1957
- 46. – Modernisation des installations de chauffage central dans les écoles : marché de gré à gré. • 1957
- 47. – Agrandissement de groupes scolaires (programme 1956) : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1957
- 48. – Instance judiciaire : affaire Claude Gabriel. • 1957
- 49. – Instance judiciaire : affaire Société industrielle du néon. • 1957
- 50. – Indemnité d'éviction pour un fonds de commerce, 82, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1957
- 51. – Location de propriétés communales, immeuble 5 rue Notre-Dame : avenant de prorogation. • 1957
- 52. – Abattoirs et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1957
- 53. – Marchés de gré à gré. • 1957