04/05/1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- 27b. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1962
- 27c. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique. • 1962
- 28. – Construction d'un collège d'enseignement général à l'école de filles Alfred-Mézières, approbation de l'avant-projet des plans et devis, demande de participation financière de l'État : confirmation de l'agrément de l'architecte. • 1962
- 29. – Frais de pose des compteurs électriques. • 1962
- 30. – Saison 1962-1963 : adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires. • 1962
- 31. – Locations de propriétés communales, immeuble 28, avenue du Général-Leclerc : révision du prix du loyer commercial. • 1962
- 32. – Autorisation pour l'ancien adjudicataire de poursuivre les travaux du clocheton de l'église Saint-Epvre. • 1962
- 33. – Assurance contre le bris de glaces et carreaux du marché aux fleurs. • 1962
- 34. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1962
- 35. – Échange d'un bâtiment de 2 classes installé au Haut-du-Lièvre (appartenant au Département) contre un bâtiment équivalent installé à Gentilly (appartenant à la Ville de Nancy). • 1962
- 36a. – Revêtement de trottoirs : marché de gré à gré. • 1962
- 36b. – Marché de gré à gré pour la fourniture de goudron. • 1962
- 36c. – Service des égouts : marché de gré à gré pour la fourniture d'un matériel de nettoyage hydraulique des canalisations. • 1962
- 36d. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, travaux d'éclairage public : programme 1962. • 1962
- 36e. – Fourniture d'une fontaine automatique et lumineuse : marché de gré à gré. • 1962
- 36f. – Marché de gré à gré pour l'équipement de trois carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1962
- 36g. – Usine élévatoire de Messein, remplacement des transformateurs : marché de gré à gré. • 1962
- 37. – Couverture du ruisseau de Nabécor : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1962
- 38. – Territoire de Malzéville, anciennes sablières du Lion d'or : acquisition du pertuis et des terrains avoisinants. • 1962
- 39. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962 : mise au concours des travaux. • 1962