04/05/1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- 40. – Aménagement du plateau de Brabois, collecteur intermédiaire : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1962
- 40¹. – Aménagement du plateau de Brabois : travaux de viabilité et collecteur intermédiaire. • 1962
- 41. – Construction du viaduc devant assurer la jonction du boulevard Jean-Jaurès et de la rue Saint-Léon : appel d'offres à la concurrence pour l'exécution des travaux. • 1962
- 42. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1962
- 43. – Marché du Haut-du-Lièvre : fixation d'un droit de place. • 1962
- 44. – Halles et marchés : modification du tarif de certains droits de places. • 1962
- 45. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962
- 46. – Taux de location des chaises dans les parcs publics. • 1962