1er mars 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- 42. – Convention d'honoraires. • 1963
- 43. – Marchés de gré à gré. • 1963
- 44. – Aménagement du parc des expositions : convention d'études et de direction des travaux avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1963
- 45. – Réservoir de Bellevue, fourniture et installation d'une station de pompage : marché de gré à gré après mise au concours. • 1963
- 46. – Avenants à des marchés : convention et adjudications. • 1963
- 47. – Aménagement de la place Thiers : projet d'agrandissement de la brasserie Thiers par occupation du domaine public. • 1963
- 48. – Équipement des réservoirs de Brabois et de Bellevue : marchés de gré à gré pour la fourniture de pièces de fonte. • 1963
- 49. – Marchés de gré à gré. • 1963
- 49-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et d'appareils accessoires. • 1963
- 49-2. – Entretien du réseau d'éclairage public, mise en adjudication de travaux : peinture des installations et travaux divers et imprévus. • 1963
- 49-3. – Aménagement du parc des expositions, première phase : appel d'offres ouvert. • 1963
- 50. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963
- 50-1. – Renouvellement de la concession du théâtre Guignol de la pépinière. • 1963
- 50-2. – Foire d'avril : augmentation de droit de place. • 1963
- 51. – Musée des Beaux-Arts : catalogues des expositions. • 1963
- 52. – Assurance des expositions temporaires présentées par le Musée des Beaux-Arts. • 1963
- 53. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1963