1er mars 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- 25. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1963
- 25 bis. – Propriétés communales : centre d'accueil de Remicourt. • 1963
- 26. – Construction d'une crèche municipale dans le quartier Saint-Sébastien et extension des locaux du bureau d'Aide sociale : désignation complémentaire d'architecte. • 1963
- 27. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1963, demande d'autorisation de recourir à des appels d'offres : approbation des cahiers des prescriptions spéciales. • 1963
- 28. – Approbation d'avenants à des marchés à la suite d'appel d'offres. • 1963
- 29. – Approbation d'avenants de régularisation à l'adjudication des travaux du 4 janvier 1960 approuvée le 7 janvier 1960. • 1963
- 30. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1963
- 31. – Stade municipal de la Ville de Nancy à Tomblaine, poste de transformation commun à l'Électricité de France (E.D.F) et la Ville : approbation de la convention. • 1963
- 32. – Étude des projets de la dalle de chaufferie et massif de cheminée à la salle Poirel et de l'ascenseur de la bibliothèque publique : approbation de la convention d'honoraires de l'ingénieur-conseil. • 1963
- 33. – Aménagement d'un tank d'entraînement au sport nautique : transformation d'un crédit en subvention à attribuer au sport nautique de la Meurthe. • 1963
- 34. – Acquisition de mobilier et matériel scolaire : demande de l'attribution forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1963
- 36. – Travaux au Musée Lorrain, approbation des plans et devis : demande de participation financière de l'État. • 1963
- 37. – Construction de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C) 27, rue de la République à Nancy : approbation de marchés à la suite de concours. • 1963
- 38. – Approbation de l'annexe modificative n° 41 pour complément à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1963
- 39. – Approbation d'avenants à l'adjudication des travaux d'entretien du 25 janvier 1962 approuvée le 1er février 1962. • 1963
- 40. – Construction du collège d'enseignement général Alfred-Mézières : demande d'autorisation de traiter de gré à gré. • 1963
- 40-1. – Autorisation pour l'ancien adjudicataire de poursuivre les travaux du clocheton de l'église Saint-Epvre. • 1963
- 40-2. – Construction d'une école préfabriquée de 3 classes et vestiaire pour l'école de plein air de Remicourt : approbation d'un marché à la suite d'appel à la concurrence. • 1963
- 40-3. – Approbation de marchés de gré à gré. • 1963
- 41. – Agrandissement du réservoir de Bellevue : marché de gré à gré pour l'exécution des travaux. • 1963