08/07/1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (78)
- 50. – Marchés de gré à gré et avenant. • 1963
- 51. – Viabilité du plateau de Brabois, égout collecteur principal, acquisition d'un droit de tréfonds sur les terrains de l'office public d'H.L.M. : modification du tracé initial. • 1963
- 52. – Construction du passage inférieur de la rue de Verdun : avenant n° 1 au marché conclu avec l'entreprise RENVOISE. • 1963
- 53. – Rue particulière du général Margueritte, participation de la Ville dans les travaux de mise en viabilité : engagement de classement ultérieur de la rue dans la voirie urbaine. • 1963
- 54. – Installation d'appareils indicateurs sur la voie publique : convention. • 1963
- 55. – Transfert sur le plateau de Malzéville du centre émetteur R.T.F. de Vandœuvre, occupation anticipée des terrains militaires : concession. • 1963
- 56. – Utilisation de la voie de raccordement de l'abattoir par la société Nordon-Fruhinsholz-Diebold : quatrième avenant à la convention. • 1963
- 57. – Déclassement de la rue du lavoir Saint-Jean nécessité par la liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon. • 1963
- 58. – Avenants à un marché et à des adjudications en cours. • 1963
- 59. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1963
- 60. – Travaux : marché de gré à gré. • 1963
- 61. – Marché de gré à gré pour l'équipement de 5 carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1963
- 62. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1963, approbation du devis et d'un marché de travaux : mises en adjudication sur appels d'offres de travaux et de fournitures. • 1963
- 62 bis. – Occupation du sous-sol du domaine public rue Lionnois. • 1963
- 63. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963
- 64. – Achat de paille de litière : approbation d'un marché de gré à gré. • 1963
- 65. – Théâtre municipal, création d'une entente intercommunale dite réunion des théâtres lyriques municipaux de France (R.T.L.M.F.) : convention. • 1963
- 66. – Relèvement du droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1963