25/05/1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (54)
- 24. – Locations de propriétés communales : baux et révisions du montant des loyers commerciaux et de terrains. • 1964
- 25. – Vente de vieux métaux. • 1964
- 25 bis . – Service mécanographique : avenant à la convention. • 1964
- 26. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1964 : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1964
- 27. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : entretien des espaces verts et des plantations. • 1964
- 28. – Lotissement du Haut-du-Lièvre Les Aulnes : marché de travaux. • 1964
- 29. – Aménagement du parc des expositions, première phase des travaux, terrassements généraux, canalisations principales : avenant n° 1 au marché Hetzel. • 1964
- 30. – Parc des expositions, alimentation en eau et en énergie électrique : acquisition d'un droit de tréfonds sur la propriété l'Automobile club lorrain (A.C.L.). • 1964
- 31. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1964
- 32. – Réfection de chaussées : marché de gré à gré. • 1964
- 33. – Marchés de gré à gré. • 1964
- 33 bis. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964
- 34. – Achat de paille : approbation d'un marché de gré à gré. • 1964
- 35. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1964