26/10/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (99)
- 41. – Construction d'un sous-répartiteur téléphonique avenue de Boufflers : convention avec les P.T.T. • 1968
- 42. – Plan directeur : indemnité d'éviction pour remise de locaux commerciaux 2, rue Charles III. • 1968
- 43. – Plan directeur : indemnité d'éviction pour remise de locaux commerciaux 8, rue Bailly. • 1968
- 44. – Cession à la Ville de Nancy des lots 6 et 7 du quartier Saint-Sébastien et des terrains d'assiette nécessaires à l'extension de la voirie. • 1968
- 45. – Viaduc John-Kennedy : transferts de gestion réciproques de terrains Ville de Nancy et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.). • 1968
- 46. – Création d'un centre commercial de gros d'installations d'entrepôts et de tous équipements annexes : demande de déclaration d'utilité publique et d'ouverture de l'enquête parcellaire en vue de l'acquisition des terrains. • 1968
- 47. – Crèche Osiris : avenant à la convention passée entre la Ville et le bureau d'Aide sociale le 16 mai 1966. • 1968
- 48. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1968
- 49. – Création d'un centre commercial de gros d'Heillecourt : convention d'honoraires compagnie française d'organisation (COFROR). • 1968
- 50. – Construction d'un pont sur le bras de décharge de la Meurthe : avenant n° 2 au marché du 3 mars 1967. • 1968
- 51. – Calibrage du bras de décharge de la Meurthe : concours technique du service de la navigation. • 1968
- 52. – Pont tunnel de Bonsecours, rénovation de l'éclairage : concours technique du service des ponts et chaussées. • 1968
- 53. – Pont tunnel de Bonsecours, rénovation de l'éclairage : marché de gré à gré pour la fourniture de luminaires. • 1968
- 54. – Amélioration de l'éclairage public, boucle de circulation Nord-Sud rues Victor-Hugo et Jeanne-d'Arc : mise en adjudication des travaux. • 1968
- 55. – Éclairage public, acquisition de candélabres et de lanternes : marché de gré à gré. • 1968
- 56. – Marché de gré à gré pour la fourniture et l'équipement optique de lanternes de style destinées à l'ensemble des places Stanislas et de la Carrière. • 1968
- 57 . – Illuminations de fin d'année 1968, fourniture d'armatures et d'étoiles lumineuses : marchés de gré à gré. • 1968
- 58. – Illuminations de fin d'année 1968 montage et entretien : marché de gré à gré. • 1968
- 59. – Location d'un mur à des fins publicitaires rue Léopold-Lallement : convention. • 1968
- 60. – Location de matériel automobile : élévateur à nacelle. • 1968