26/10/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (99)
- 61. – Installation d'abris piétons aux arrêts d'autobus : avenant n° 2 au contrat conclu avec la société Decaux. • 1968
- 62. – Fourniture de détecteurs et de pièces de rechange pour les feux de carrefour Silec : marché de gré à gré. • 1968
- 63. – Équipement de 4 carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1968
- 64. – Personnel communal, assistantes sociales : indemnité forfaitaire de sujétions. • 1968
- 65. – Personnel communal : classement indiciaire des ingénieurs subdivisionnaires. • 1968
- 64. – Personnel communal : fixation des nouveaux indices de certains agents du service des promenades. • 1968
- 67 . – Personnel communal : situation des agents recrutés dans des conditions différentes de celles prévues par la réglementation en vigueur. • 1968
- 68. – Personnel communal : modification de l'effectif du service d'Architecture (Théâtre). • 1968
- 69. – Personnel communal : indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants. • 1968
- 70. – Personnel communal : extension de l'arrêté ministériel du 1er juillet 1968. • 1968
- 71. – Personnel communal : indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. • 1968
- 72. – Personnel communal : modification du classement indiciaire des directeurs et professeurs des écoles nationales de musique : fixation de la nouvelle durée de carrière de certains emplois communaux. • 1968
- 73. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement concernant les établissements d'enseignement privé. • 1968
- 74. – Pratique de la coéducation au groupe scolaire Moselly. • 1968
- 75. – Fusion des écoles du groupe Bonsecours. • 1968
- 75 A. – Désaffectation de l'ancien groupe scolaire primaire Didion-Raugraff. • 1968
- 76 . – Élargissement du boulevard 26e Régiment d'Infanterie, travaux de démolition et de reconstruction de bâtiments dans l'enceinte de la Caserne Thiry : avenant à l'adjudication. • 1968
- 77. – Construction d'un gymnase au groupe scolaire Clemenceau-Oudinot. • 1968
- 78. – Construction du groupe scolaire Didion-Raugraff : approbation d'un avenant. • 1968
- 79. – Approbation d'avenants divers à passer avec les établissements Brayer. • 1968